Les délibérations du conseil du 8 décembre 2010

délibération 2010-0702 relative à la DM 2

délibération 2010-0703 realtive au budget 2011

délibération 2010-0704 relative à une admission en non-valeur

délibération 2010-0705 relative à l’avenant n°3 au contrat RATP

délibération 2010-0706 relative à l’avenant n°4 au contrat SNCF

délibération 2010-0707 relative à l’avenant au contrat de type 1

délibération 2010-0785 relative à l’avenant n°4 au contrat TRA

délibération 2010-0708 relative à la carte améthyste

délibération 2010-0709 relative à la carte améthyste demi-tarif

délibération 2010-0710 relative à la carte émeraude

délibération 2010-0711 relative à la carte Imagine R

délibération 2010-0799 relative à l’avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur le projet de transport du Grand Paris

délibération 2010-0712 relative au Pôle RER de Châtelet les Halles

délibération 2010-0713 relative à la Gare Eole Evangile

délibération 2010-0714 relative au TCSP du Plateau de Saclay

délibération 2010-0715 relative au TCSP Tzen sur l’ex RN 3

délibération 2010-0716 relative au prolongement du T1

délibération 2010-0717 relative au prolongement du T2 et à l’accessibilité de la station Balard

délibération 2010-0718 relative à l’avenant au marché Voguéo

délibération 2010-0719 relative au service régulier local de Domont

délibération 2010-0720 relative au PQI SNCF extension de la vidéo surveillance dans les gares

délibération 2010-0721 relative au Parc relais d’Achères-Ville

délibération 2010-0722 relative au marché 2008-43 concernant le moteur de recherche d’itinéraires en transport en commun

délibération 2010-0723 relative au marché 2010-32 la maintenance de la plateforme internet d’information voyageurs

délibération 2010-0724 relative au marché 2010-38 de fourniture de terminaux et de service de téléphonie mobile

délibération 2010-0725 relative au marché 2010-51 concernant la conception et la mis en place d’une nouvelle solution de gestion budgétaire

délibération 2010-0726 relative au marché 2010-60 d’études d’insertion urbaine dans le cadre du débranchement du T4

délibération 2010-0727 relative au marché 2010-67 d’études sur la perception du confort dans les transports collectifs

délibération 2010-0728 relative au marché 2010-69 d’assistance à maîtrise d’ouvrage et à la planification dans le cadre du débranchement du T4

délibération 2010-0729 relative au marché 2010-91 complémentaire au marché 2010-48 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la négociation des nouveaux contrats

délibération 2010-0730 relative à l’avenant n°1 au marché 2009-55 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour un schéma directeur informatique

délibération 2010-0731 relative aux caractéristiques d’un emploi non titulaire

délibération 2010-0732 relative à l’organisation des astreintes

délibération 2010-0733 relative au CT2 d’Acheres-Conflans

délibération 2010-0734 relative au CT2 albatrans

délibération 2010-0735 relative au CT2 du Grand Morin

délibération 2010-0736 relative au CT2 du Haut Val d’Oise

délibération 2010-0737 relative au CT2 du Pays Houdannais

délibération 2010-0738 relative au CT2 du réseau interurbain de Rambouillet

délibération 2010-0739 relative au CT2 de La Bassee

délibération 2010-0740 relative au CT2 du Pays de Limours

délibération 2010-0741 relative au CT2 de Maisons Laffitte

délibération 2010-0742 relative au CT2 du Parisis

délibération 2010-0743 relative au CT2 du Pays de l’Ourcq

délibération 2010-0744 relative au CT2 du Pays Fertois

délibération 2010-0745 relative au CT2 du Pays de Meaux

délibération 2010-0746 relative au CT2 du réseua peps

délibération 2010-0747 relative au réseau periurbain de Mantes

délibération 2010-0748 relative au CT2 de la plaine de Versailles

délibération 2010-0749 relative au CT2 de Poissy Aval

délibération 2010-0750 relative au CT2 du réseau de St Germain en Laye

délibération 2010-0751 relative au CT2 du réseau de St Remy les Chevreuse

délibération 2010-0752 relative au CT2 du Tam Limay

délibération 2010-0753 relative au CT2 du réseau urbain de Mantes

délibération 2010-0754 relative au CT2 du réseau Val de Marne

délibération 2010-0755 relative au CT2 du réseau Val de Seine

délibération 2010-0756 relative au CT2 du réseau vallée de l’Oise

délibération 2010-0757 relative au CT2 du réseau Valoise

délibération 2010-0758 relative au CT2 du réseau Vexin

délibération 2010-0759 relative au CT2 de la ligne Mobilien 212-212-003

délibération 2010-0760 relative au CT2 de la ligne Mobilien 015-242-004

délibération 2010-0761 relative au CT2 de la ligne Mobilien 212-195-018

délibération 2010-0762 relative au CT2 de la ligne Mobilien 004-004-019

délibération 2010-0763 relative au CT2 de la ligne Mobilien 014-014-093

délibération 2010-0764 relative au CT2 de la ligne Mobilien 014-195-002

délibération 2010-0765 relative au CT2 de la ligne Mobilien 027-328-078

délibération 2010-0766 relative au CT2 de la ligne Mobilien 039-039-307

délibération 2010-0767 relative au CT2 de la ligne Mobilien 067-067-062

délibération 2010-0768 relative au CT2 de la ligne Mobilien 251-195-004

délibération 2010-0769 relative au CT2 de la ligne Mobilien 057-057-022

délibération 2010-0787 relative au CT des lignes Mobilien Seine et Marne Express

délibération 2010-0793 relative au CT2 de la ligne 244 244 001 CTCOP

délibération 2010-0770 relative à la convnetion partenariale du réseau Entre Seine et Forêt

délibération 2010-0771 relative à la convention partenariale du réseau Valbus

délibération 2010-0772 relative à la convention partenariale au réseau Valmy

délibération 2010-0773 relative à l’avenant au CT2 du réseau CAPS

délibération 2010-0774 relative à l’avenant au CT2 du réseau CASQY

délibération 2010-0775 relative à l’avenant au CT2 au réseau Goelys

délibération 2010-0776 relative à l’avenant au CT2 au réseau de Goussainville

délibération 2010-0777 relative à l’avenant au CT2 du réseau Grand R

délibération 2010-0778 relative à l’avenant au CT2 du réseau de Mitry

délibération 2010-0779 relative à l’avenant au CT2 au réseau Rbus

délibération 2010-0780 relative à l’avenant au CT2 du réseau seapfa

délibération 2010-0781 relative à l’avenant au CT2 du réseau STIVO

délibération 2010-0782 relative à l’avenant au CT2 du réseau Tram Melun

délibération 2010-0783 relative à l’avenant au CT2 du réseau de Velizy

délibération 2010-0784 relative à l’avenant au CT2 du réseau de Versailles Grand Parc