Les délibérations du conseil du 8 février 2012

Délibération n°2012-0064 relative aux élections du vice-president représentant le Conseil Régional, à un membre de la CQS et au représentant d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) au GART

Délibération n°2012-0011 relative au financement de la tarification solidarité transport

Délibération n°2012-0012 relative à l’avenant n°8 au contrat de type I entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et les entreprises privées de transport

Délibération n°2012-0013 relative au marché 2011-105 d’étude d’impact de la mise en place d’un système tarifaire d’unités de transport sur les infrastructures RATP

Délibération n°2012-0014 relative au marché 2011-106 d’étude d’impact de la mise en place d’un système tarifaire d’unités de transport sur les infrastructures SNCF

Délibération n°2012-0015 relative au marché 2011-69 d’assistance à maîtrise d’ouvrage d’expertise coûts des plannings et des programmes des projets d’investissement

Délibération n°2012-0016 relative au marché 2011-93 de mandat de maîtrise d’ouvrage TTME

Délibération n°2012-0017 relative au marché 2011-95 de mise en oeuvre d’un référentiel francilien des arrêts

Délibération n°2012-0018 relative au marché 2011-97 de conception réalisation et mise à jour de cartographies voyageur

Délibération n°2012-0019 relative au marché 2011-99 de mandat de maîtrise d’ouvrage du prolongement du tramway T7

Délibération n°2012-0020 relative au marché 2011-122 d’études de la ligne orange du Grand Paris Express

Délibération n°2012-0021 relative au marché 2011-128 de fourniture et pose de mobilier de bureau

Délibération n°2012-0022 relative au marché 2011-134 de maintenance du progiciel YourCegid des ressources humaines

Délibération n°2012-0023 relative au marché 2011-136 de maintenance du progiciel SIREPA

Délibération n°2012-0024 relative au marché 2011-146 d’élaboration d’hypothèses de populations et d’emplois pour les études de trafic d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2012-0025 relative à l’avenant n°1 au marché 2004-09 sur l’opération A3g du TCSP RN1-RN16 Saint-Denis – Sarcelles

Délibération n°2012-0026 relative à l’adaptation des stations existantes de la ligne 14 au passage de 6 à 8 voitures

Délibération n°2012-0027 relative à la convention de financement du réaménagement du pôle RER de Châtelet-les-Halles

Délibération n°2012-0028 relative à la convention de financement de la tranche fonctionnelle n°2 du pôle Eole-Evangile (future Rosa Parks)

Délibération n°2012-0029 relative à la convention de financement pour l’actualisation de l’avant-projet du grand pôle intermodal de Juvisy-sur-Orge

Délibération n°2012-0030 relative à l’accord entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP sur la gouvernance du matériel roulant

Délibération n°2012-0031 relative au schéma directeur du matériel roulant pneu

Délibération n°2012-0032 relative aux modalités de passation des marchés publics

Délibération n°2012-0033 relative au contrat de bail de locaux supplémentaires dans l’immeuble Titien

Délibération n°2012-0034 relative aux avenants au contrat et à la convention partenariale du réseau Etampois

Délibération n°2012-0035 relative aux avenants au contrat et à la convention partenariale du réseau Goëlys

Délibération n°2012-0036 relative aux avenants au contrat et à la convention partenariale du réseau Haut Val d’Oise

Délibération n°2012-0037 relative à l’avenant à la convention partenariale du réseau des Mureaux

Délibération n°2012-0038 relative à l’avenant au contrat du réseau du réseau Nord Hurepoix

Délibération n°2012-0039 relative aux avenants au contrat et à la convention partenariale du réseau Seine Sénart Bus

Délibération n°2012-0041 relative à l’avenant au contrat du réseau du réseau TRA

Délibération n°2012-0042 relative à l’avenant au protocole d’accord du réseau du réseau Traverciel

Délibération n°2012-0043 relative à l’avenant au contrat du réseau du réseau Marne et Seine

Délibération n°2012-0044 relative à l’avenant au contrat du réseau du réseau du Val d’Yerres

Délibération n°2012-0045 relative à l’avenant n°1 au marché 2004-10 sur l’opération A3g du TCSP RN1-RN16 Saint-Denis – Sarcelles

Délibération n°2012-0046 relative à l’avenant n°1 au marché 2004-32 d’évaluation de la sécurité du système global par un expert ou un organisme agréé

Délibération n°2012-0047 relative à l’avenant n°1 au marché 2004-33 sur l’opération A3c Croix du Sud Chatillon Vélizy Viroflay

Délibération n°2012-0048 relative à l’avenant n°1 au marché 2004-35 sur l’opération A3b du Tramway Villejuif – Juvisy

Délibération n°2012-0049 relative à l’avenant n°3 au marché 2004-36 sur l’opération A3b du Tramway Villejuif – Juvisy

Délibération n°2012-0050 relative à l’avenant n°1 au marché 2004-37 sur l’opération A1a prolongement du T2 au Pont de Bezons

Délibération n°2012-0051 relative à l’avenant n°1 au marché 2004-38 sur l’opération A1a prolongement du T2 au Pont de Bezons

Délibération n°2012-0062 relative au cahier des charges du matériel métro à roulement pneu

Délibération n°2012-0063 relative à la convention de financement avec la RATP pour l’acquisition de 14 rames MP05