Les délibérations du conseil du 8 juillet 2009

Délibération n°2009-0566 relative au dossier Arc Express

Délibération n°2009-0567 relative au schéma de principe du RER D

Délibération n°2009-0568 relative au schéma directeur du RER C

Schéma directeur du RER C chapitres 1 à 5

Schéma directeur du RER C chapitres 6 à 9 et annexe

Délibération n°2009-0569 relative à l’avant-projet de la Tangentielle Nord tronçon Epinay-sur-Seine – Le-Bourget

Délibération n°2009-0570 relative au TCSP Saint-Denis – Garges – Sarcelles

Délibération n°2009-0571 relative au prolongement du T1 de Noisy-le-Sec à Val-de-Fontenay

Délibération n°2009-0576 relative au schéma directeur du matériel roulant

Délibération n°2009-0577 relative à la programmation du schéma directeur accessibilité

Délibération n°2009-0578 relative aux investissements de rénovation des gares de banlieue dans le cadre du plan IMPAQT

Délibération n°2009-0572 relative au contrat STIF-RFF

Délibération n°2009-0573 relative à l’avenant n°1 à la convention STIF-SNCF pour l’accélération de la livraison du Francilien

Délibération n°2009-0574 relative à la convention de financement pour l’achat du matériel roulant MP 05 pour la ligne 14

Délibération n°2009-0579 relative à l’évolution du service PAM

Délibération n°2009-0580 relative à l’avenant de prolongation du service PAM 75

Délibération n°2009-0581 relative à la convention Allobus

Délibération n°2009-0582 relative à la mise en oeuvre de la desserte régulière locale du Pecq

Délibération n°2009-0583 relative à la mise en oeuvre du TAD de la communauté de communes du Provinois

Délibération n°2009-0584 relative à la mise en oeuvre du TAD de la communauté de communes de Seine Ecolet

Délibération n°2009-0585 relative à la désaffectation et au déclassement du terrain Desnouettes

Délibération n°2009-0586 relative à la convention de groupement de commandes pour les travaux dans le parc relais de

Délibération n°2009-0587 relative au marché 2009-05 entretien et nettoyage des locaux d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) rue de Châteaudun

Délibération n°2009-0588 relative au marché 2009-07 d’assistance à mâtrise d’ouvrage pour les procédures de cercertation préalable et d’enquêtes d’utilité publique

Délibération n°2009-0589 relative au marché 2009-10 pour le contrôle de fin de travaux

Délibération n°2009-0590 relative à l’accord cadre 2009-12 audit contrôle et expertise des contrats et conventions signés par Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2009-0591 relative au marché 2009-29 évaluation environnementale du PDUIF

Délibération n°2009-0592 relative au marché 2009-32 mission de mise en oeuvre d’animation et de restitution de la démarche de concertation pour la révision du PDUIF

Délibération n°2009-0593 relative à l’avenant 2008-21 assistance au pilotage et à la coordination de la révision du PDUIF

Délibération n°2009-0594 relative à la gestion et à l’attribution de la carte solidarité transport pour les personnes en situation de précarité

Délibération n°2009-0595 relative à l’avenant 2008-64 TMA serveur d’informations géographiques

Délibération n°2009-0596 relative à l’avenant 2006-05 pour la mise en oeuvre d’un système d’information décisionnel s’appuyant sur des données de validation télébillettique

Délibération n°2009-0597 relative à l’amélioration de la qualité de service, régularisation de subventions

Délibération n°2009-0598 relative à l’accueil des élèves et étudiant en contrat d’apprentissage

Délibération n°2009-0610 relative au remboursement d’agents d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) pour vols d’effets personnels

Délibération n°2009-0611 relative à la prise en charge des frais de déplacement

Délibération n°2009-0635 relative à la désignation d’un membre du Conseil pour la représentation d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) à l’EPAD