Les délibérations du Conseil du 9 décembre 2009

Délibération 2009-1014 relative à la décision modificative N°3

Délibération 2009-1015 relative au budget primitif 2010

Délibération 2009-1016 relative à l’avenant n°1 au contrat TRA

Délibération 2009-1018 relative à la hausse des tarifs des forfaits Imagine’R

Délibération 2009-1019 relative à la gratuité à l’occasion de la mise en service du francilien

Délibération 2009-1020 relative au DOCP du prolongement du RER E (EOLE) à l’Ouest

Délibération 2009-1021 relative au DOCP du prolongement de la ligne 11 du métro

Délibération 2009-1022 relative au bilan de la concertation du T4

Délibération 2009-1023 relative au bilan de la concertation du Tram Train Massy Evry

Délibération 2009-1024 relative à la création de la ligne mobilien Torcy – Créteil

Délibération 2009-1025 relative à la mise en oeuvre du PAM 75

Délibération 2009-1026 relative à la mise en oeuvre du PAM 95

Délibération 2009-1027 relative aux participations financières pour 2010 aux transports spécialisés de personnes à mobilité réduite

Délibération 2009-1028 relative à l’avenant n°1 au service local de la communauté d’agglomération du Mont Valérien

Délibération 2009-1029 relative au service local de la communauté d’agglomération Europ’Essonne

Délibération 2009-1030 relative au service de Transport à la Demande de Courbevoie

Délibération 2009-1031 relative au service de Transport à la Demande du Bassin Chellois

Délibération 2009-1032 relative à la mise en oeuvre du schéma directeur de l’information voyageur

Délibération 2009-1033 relative à la requlification du parc relais de Chelles Gournay

Délibération 2009-1034 relative au remplacement d’escaliers mécaniques dans 9 gares SNCF

Délibération 2009-1035 relative à l’aménagement de la ligne Mobilien 26 entre Gare du Nord et Gare Saint Lazare

Délibération 2009-1036 relative à l’aménagement de la ligne Mobilien 91-01 entre Evry et Brunoy

Délibération 2009-1037 relative au marché 2009-52 d’études d’insertion de TCSP

Délibération 2009-1038 relative au marché 2009-49 de prestations d’études qualitatives et quantitatives

Délibération 2009-1039 relative aux modalités de passation des marchés publics subséquents à un accord cadre

Délibération 2009-1040 relative à la régularisation de subventions de qualité de service

Délibération 2009-1052 relative à la gestion des ressources humaines

Délibération 2009-1053 relative au contrat de type II du réseau R’Bus

Délibération 2009-1054 relative au contrat de type II du réseau TRAM

Délibération 2009-1056 relative au contrat de type II du réseau Goelys

Délibération 2009-1057 relative au contrat de type II du réseau de Goussainville

Délibération 2009-1058 relative au contrat de type II du réseau de Mitry

Délibération 2009-1059 relative au contrat de type II du réseau Grand’R

Délibération 2009-1060 relative au contrat de type II du réseau SEAPFA

Délibération 2009-1061 relative au contrat de type II du réseau Sénart Bus

Délibération 2009-1062 relative au contrat de type II du réseau de Vélizy

Délibération 2009-1063 relative au contrat de type II du réseau de Versailles Grand Parc

Délibération 2009-1055 relative au contrat de type II du réseau de Cergy Pontoise