Les délibérations du conseil du 9 février 2011

délibération 2011-0026 relative à l’avenant n°5 au contrat de type 1

délibération 2011-0027 relative aux avenants n°3 aux lignes Express A14

délibération 2011-0028 relative au contrat d’emprunt auprès de la CDC

délibération 2011-0031 relative à la présentation du projet de PDUIF avant transmission pour approbation à la Région

délibération 2011-0034 relative au DOCP du BHNS entre Villiers-le-Bel et Villepinte

délibération 2011-0035 relative au barreau ferroviaire de Gonesse

délibération 2011-0036 relative à la convention de financement n°2 des travaux de la Tangentielle Nord

délibération 2011-0037 relative à la convention de financement de la passerelle de Villetaneuse sur la Tangentielle Nord

délibération 2011-0038 relative au bilan de la concertation sur le prolongement de la ligne 11 à l’Est

délibération 2011-0040 relative à l’Avant-Projet de prolongement de la ligne 12

délibération 2011-0041 relative à l’Avant-Projet modificatif du Tramway T7

délibération 2011-0042 relative au marché expérimental de navettes fluviales de transport régulier de personnes dans le bief parisien de la Seine

délibération 2011-0043 relative au TAD de la Communauté de Communes du Provinois

délibération 2011-0044 relative au TAD de la Communauté de Communes de la Bassée

délibération 2011-0048 relative à l’acquisition du matériel MF01 pour la ligne 9 du métro

délibération 2011-0033 relative à la convention entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la Région pour la prévention et la sécurité sur les réseaux OPTILE

délibération 2011-0072 relative au conventions relais aux CT1 et CT2 pour les mesures de prévention et de sécurité sur les réseaux OPTILE

délibération 2011-0073 relative aux avenants aux CT2 pour les mesures de prévention et de sécurité sur les réseaux OPTILE

délibération 2011-0074 relative aux conventions pour les mesures de prévention et de sécurité sur les réseaux TICE, STA et Meyer

délibération 2011-0049 relative au schéma directeur des parcs à vélos

délibération 2011-0050 relative au marché 2010-60 dans le cadre du débranchement du T4 jusqu’au plateau de Clichy Montfermeil

délibération 2011-0051 relative au marché 2010-81 concernant l’étude d’impact le schéma de principe et le dossier d’enquête publique du prolongement de la ligne 11

délibération 2011-0052 relative au marché 2010-82 pour les études concernant le prolongement de la lignes 11

délibération 2011-0053 relative au marché 2010-99 concernant les prestations de communication

délibération 2011-0054 relative au marché 2011-02 complémentaire au marché 2008-14 d’études d’insertion de tracés, d’études d’impact et de préparation de DOCP

délibération 2011-0055 relative à la rectification d’un erreur matérielle concernant le marché 2010-91

délibération 2011-0056 relative à la rectification d’une erreur matérielle au marché 2010-32

délibération 2011-0057 relative à la rectification d’une erreur matérielle sur le service régulier local de Domont

délibération 2011-0058 relative à la modification de postes au tableau des effectifs

délibération 2011-0059 relative aux caractéristiques d’un emploi d’agent non titulaire

délibération 2011-0079 relative au CT2 Aérial

délibération 2011-0080 relative au CT2 Arlequin

délibération 2011-0081 relative au CT2 Arpajonnais

délibération 2011-0082 relative au CT2 Bassin de Gonesse

délibération 2011-0083 relative au CT2 Milly la Forêt

délibération 2011-0084 relative au CT2 Bord de l’Eaux

délibération 2011-0085 relative au CT2 Châtelet en Brie Pays de Seine

délibération 2011-0086 relative au CT2 Claye Souilly

délibération 2011-0087 relative au CT2 COMETE

délibération 2011-0088 relative au CT2 Desserte longue Sud Ile de France

délibération 2011-0089 relative au CT2 Dourdannais

délibération 2011-0090 relative au CT2 Est Seine et Marne et Montois

délibération 2011-0091 relative au CT2 Etampois

délibération 2011-0092 relative au CT2 Gagny Le-Bourget Drancy

délibération 2011-0093 relative au CT2 Genovebus

délibération 2011-0094 relative au CT2 Paladin

délibération 2011-0095 relative au CT2 Nord Hurepoix

délibération 2011-0096 relative au CT2 Canton de Perthes en Gâtinais

délibération 2011-0097 relative au CT2 Scolaire Est Yvelines

délibération 2011-0098 relative au CT2 Seine Sénart Bus

délibération 2011-0099 relative au CT2 Sit’Bus Stigo

délibération 2011-0100 relative au CT2 SIYONNE

délibération 2011-0101 relative au CT2 Sol’R

délibération 2011-0102 relative au CT2 STILL

délibération 2011-0103 relative au CT2 Tramy Elargi

délibération 2011-0104 relative au CT2 Traverciel

délibération 2011-0105 relative au CT2 Val d’Essonne

délibération 2011-0106 relative au CT2 Val d’Yerres

délibération 2011-0107 relative au CT2 Yerres Brie Centrale

délibération 2011-0122 relative au CT2 Seine et Marne Express Darchegros

délibération 2011-0108 relative au CT2 Seine et Marne Express Procars

délibération 2011-0109 relative au CT2 Seine et Marne Express Véolia

délibération 2011-0110 relative au CT2 Mobilien 040-040-023

délibération 2011-0111 relative au CT2 Mobilien 065-065-050

délibération 2011-0112 relative au CT2 Pôle à Pôle 065-487-077

délibération 2011-0113 relative au CT2 Pôle à Pôle 233-233-702

délibération 2011-0114 relative à l’avenant n°1 au CT2 Albatrans

délibération 2011-0115 relative à l’avenant n°1 au CT2 Interurbain de Rambouillet

délibération 2011-0116 relative à l’avenant n°2 au CT2 RBus

délibération 2011-0118 relative à l’avenant n°2 au CT2 Vélizy

délibération 2011-0119 relative à l’avenant n°1 à la Convention partenanriale du CT2 Deux Rives de Seine

délibération 2011-0120 relative au nouveau CT2 et à la convention partenanriale de Sénart Bus

délibération 2011-0121 relative à la convention partenariale de Versailles Grand Parc Le-Chesnay

délibération 2011-0045 relative aux circuits spéciaux scolaires de Coubron

délibération 2011-0046 relative aux circuits spéciaux scolaires de Saint Maur des Fossés

délibération 2011-0047 relative aux circuits spéciaux scolaires de la Communauté d’Agglomération Paris Seine Ouest

délibération 2011-0032 relative à l’élaboration du schéma directeur du RER A

délibération 2011-0030 relative à la création de la carte scolaire bus sur lignes régulières

délibération 2011-0029 relative à la migration des titres Améthyste, Emeraude et Rubis sur Navigo