Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008

Délibération 2008-0436 relative à l’élection du vice-président représentant le Conseil Régional d’IdF

Délibération 2008-0437 relative à la désignation du représentant des EPCI

Délibération 2008-0438 relative à la désignation des membres de la CAO

Délibération 2008-0439 relative à l’élection des membres de la CDSP

Délibération 2008-0440 relative à l’élection et la désignation des membres de la CCSPL

Délibération 2008-0441 relative à l’avenant N°2 du contrat signé avec les entreprises privées de transport routier de voyageurs d’IdF

Délibération 2008-0442 relative à la nouvelle convention pour les cartes de circulation police

Délibération 2008-0443 relative à l’adaptation de l’offre de la ligne 9 du métro

Délibération 2008-0444 relative au réseau régional structrant

Délibération 2008-0445 relative à ALLOBUS

Délibération 2008-0446 relative à la délégation de compétence à la communauté de communes de La Bassée pour l’organisation d’une desserte locale

Délibération 2008-0447 relative au protocoÎle-de-France Mobilités (anciennement STIF)-SNCF-RFF

Délibération 2008-0448 relative à l’amélioration de la régularité et de la capacité de la ligne A du RER

Délibération 2008-0449 relative à l’avis sur le projet de PLD de la communauté d’agglomération de Val et Forêt

Délibération 2008-0450 relative à la convention de financement d’une étude et à la maîtrise d’ouvrage unique de la Tangentielle Ouest

Délibération 2008-0451 relative au DOCP du débranchement du T4 pour la desserte de Clichy-Montfermeil

Délibération 2008-0452 relative à la convention de financement complémentaire du prolongement du T1 de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers

Délibération 2008-0453 relative à la convention de financement complémentaire du TVAM

Délibération 2008-0454 relative à la convnetion de financement du TCSP Sénart-Corbeil

Délibération 2008-0455 relative au marché 2008-10 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition et la mise en oeuvre des systèmes d’information voyageurs

Délibération 2008-0456 relative au marché 2008-11 concernant la Tangentielle Ouest

Délibération 2008-0457 relative au marché 2008-13 concernant les études exploratoires des modalités de financement d’Arc Express

Délibération 2008-0458 relative au marché 2008-14 concernant les études d’insertion de tracés d’impacts et au DOCP d’Arc Express

Délibération 2008-0459 relative au marché 2008-21 concernant le pilotage et la coordination de la révision du PDUIF

Délibération 2008-0461 relative au marché 2008-23 concernant l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le passage en télébillettique de titres de transport franciliens

Délibération 2008-0463 relative au marché complémentaire 2008-36 de gestion et d’attribution de la CST pour les années 2006-2008

Délibération 2008-0464 relative au marché 2007-54 de gestion et d’attribution de la CST

Délibération 2008-0465 relative au marché 2007-64 pour la réalisation du point de référence dans la mise en oeuvre du système QS du contrat de type 1 STIF-Entreprises d’OPTILE

Délibération 2008-0466 relative à la régularisation de subventions

Délibération 2008-0473 relative à la modification des pièces justificatives pour l’obtention des subventions pour les lignes desservant les quartiers Politique de la Ville

Délibération 2008-0474 relative à la modification de la participation d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) versée aux association pour les transports spécialisés de personnes à mobilité réduite au titre de l’année 2008

Délibération 2008-0467 relative à l’avenant n°1 au contrat d’exploitation de services réguliers de voyageurs en Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et TRA

Délibération 2008-0468 des ressources humaines relative au dispositiof d’action sociale en faveur des agents d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2008-0469 des ressources humaines relative à l’organisation des astreintes

Délibération 2008-0470 des ressources humaines relative à la journée de solidarité

Délibération 2008-0471 des ressources humaines relative à la définition des caractéristiques d’un emploi d’un agent non-titulaire

Délibération 2008-0477 des ressources humaines relative à la composition du Comité Technique Paritaire