RéaménagementPôle de Melun
Enquête publique
Publié le
Dossier d'information
1008.8 KB
Affiche
485.9 KB
Kakémonos-80x200
2.4 MB
Avis d'arrêté d'ouverture d'enquête publique
57.1 KB
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
329.2 KB
Schéma de Principe du projet
6.5 MB
Guide de lecture du dossier d'enquête préalable à la déclaration d'enquête publique
254.0 KB
Pièce A : Notice explicative
1.2 MB
Pièce B : Objet de l’enquête, informations juridiques et administratives
1.6 MB
Pièce C : Plan de situation
546.3 KB
Pièce D : Plan général des travaux
1.9 MB
Pièce E : Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants
4.0 MB
Pièce F : Appréciation sommaire des dépenses
304.2 KB
Pièce G : Etude d’impact
30.6 MB
Pièce I : Evaluation socio-économique
1.3 MB
Pièce J : MECDU
5.4 MB
Pièce K : Avis émis sur le projet et réponses du maître d’ouvrage, autres annexes – Volet 1
6.4 MB
Pièce K : Avis émis sur le projet et réponses du maître d’ouvrage, autres annexes – Volet 2
22.1 MB
Pièce K : Avis émis sur le projet et réponses du maître d’ouvrage, autres annexes – Volet 3
15.5 MB
Pièce K : Avis émis sur le projet et réponses du maître d’ouvrage, autres annexes - Volet 4
2.9 MB
Pièce L : Mémoire en réponse à l’AE
10.3 MB
Melun Deliberation N°20211209-355 Convention Financement
193.4 KB