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Enquêtes publiques
Publié le
Delibération du CA d’Île-de-France Mobilités du 09/12/2020
173.9 KiB
Schéma de Principe
21.3 MiB
Guide de lecture du dossier d'enquête publique
43.3 KiB
Pièce A - Informations juridiques et administratives
1.6 MiB
Pièce B - Notice explicative
14.2 MiB
Pièce C - Plan de situation
854.0 KiB
Pièce D - Plan général des travaux
2.2 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 0 - Introduction
1.8 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 1 - Résumé non-technique
13.1 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 2 - Solutions de substitutions
2.7 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 3 - Description du projet
10.9 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 4 - État initial (1/2)
26.6 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 4 - État initial (2/2)
28.4 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 5 - Incidences et mesures
20.0 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 6 - Vulnérabilité au changement climatique et aux risques majeurs
1.0 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 7 - Infrastructure de transport
1.7 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 8 - Incidences Natura 2000
2.1 MiB
Pièce E - Étude d'impact - Chapitre 9 - Méthodes et auteurs
7.5 MiB
Pièce F - Appréciation sommaire des dépenses
543.7 KiB
Pièce G - Évaluation socio-économique
12.3 MiB
Pièce H - Mise en compatibilité des documents d'urbanisme
13.4 MiB
Pièce I - Annexes (1/2)
31.4 MiB
Pièce I - Annexes (2/2)
18.8 MiB
Délibération du CA d’Île-de-France Mobilités du 09/12/2021
202.6 KiB
Arrêté Interpréfectoral - avis d'enquête publique
261.0 KiB
Arrêté Interpréfectoral - avis d'enquête publique - annexes
30.2 KiB
Rapport de la commission d'enquête
4.7 MiB
Avis et conclusions motivées de la commission d'enquête
2.0 MiB
Affiche de l'enquête publique
86.9 KiB
Dossier d'information
2.0 MiB
Communiqué De Presse
565.6 KiB
Affiche de l'Enquête publique - 3ème réunion
871.3 KiB
Délibération du Conseil d'administration du 12/07/2022
194.9 KiB
Annexe 1 à la Délibération du Conseil d'administration du 12/07/2022
321.1 KiB
Annexe 2 à la Délibération du Conseil d'administration du 12/07/2022
457.2 KiB
Communiqué de presse d'IDFM suite à la décision de l'Etat
338.6 KiB
