Délibérations

Le conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités se réunit 6 à 7 fois par an. Il émet des délibérations qui sont rendues publiques ci-après.

Délibérations du 13 février 2019

Les délibérations sont disponibles au format PDF. Si vous avez besoin d’une version accessible de l’une d’elles, merci d’en faire la demande via notre formulaire de contact .

Ordre du jour du Conseil du 13 février 2019

ODJ-CA-13-février-2019 [pdf - 139.0 KB]

Les délibérations du 13 février 2019

Modification de délégation d’attribution au Directeur général

Délibération 2019/011 [pdf - 60.6 KB]

Recrutement d’agents contractuels : mise à jour du tableau

Délibération 2019/043 [pdf - 76.0 KB]

Mandat donné au Directeur général pour la négociation du contrat entre Ile-de-France Mobilités et SNCF Mobilités

Délibération 2019/026 [pdf - 58.8 KB]

Création d’un titre dédié aux personnes de 65 ans et plus, et régularisations techniques

Délibération 2019/012 [pdf - 111.0 KB]

Avenant n°15 au contrat RATP

Délibération 2019/023 [pdf - 56.7 KB]

Avenant n°16 au contrat SNCF

Délibération 2019/024 [pdf - 64.4 KB]

Avenant n°1 à la convention entre le Syndicat des Transports d’Île-de-France et la Région Grand Est relative aux principes d’organisation, de coopération et de prise en charge des trains assurant le service Paris-Troyes - Belfort – Mulhouse

Délibération 2019/025 [pdf - 62.4 KB]

Offre de transport du RER C - service annuel (SA) 2020

Délibération 2019/013 [pdf - 170.3 KB]

Plan d’actions pour le développement du réseau de bus et tramway en Ile-de-France à l’horizon 2020

Délibérations de 2019/045 à 2019/056 [pdf - 659.9 KB]

Marché 2018-019 de mise en place d’une centrale de mobilité unifiée du transport à la demande en Ile-de-France

Délibération 2019/014 [pdf - 57.8 KB]

Transports scolaires et adaptés : Avenant à la convention de délégation de compétence au Syndicat Intercommunal d’Intérêt Scolaire de Labbeville – Frouville - Hédouville en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires)

Délibération 2019/015 [pdf - 77.1 KB]

Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes de niveau local : service régulier local et transport à la demande

Délibérations de 2019/016 à 2019/021 [pdf - 547.4 KB]

Avis du syndicat des transports d’Ile-de-France sur les projets d’arrêtés concernant la mise en place de zones à circulation restreinte à Paris et dans certaines communes situées à l’intérieur de l’autoroute A 86

Délibération 2019/022 [pdf - 722.3 KB]

Avenant n°1 à la convention de financement pour l'acquisition en tranche optionnelle n°5 de 36 automotrices Francilien pour le réseau Transilien de Paris Saint-Lazare et pour la ligne P

Délibération 2019/027 [pdf - 63.1 KB]

Avant-projet pour l’adaptation des infrastructures de la ligne J entre Pontoise et Gisors pour le déploiement du Francilien

Délibération 2019/028 [pdf - 63.6 KB]

Schéma directeur du RER C - Etudes préliminaires et convention de financement pour la réalisation des études d’avant-projet phase 2 du projet de refonte du nœud ferroviaire de Brétigny

Délibération 2019/029 [pdf - 84.0 KB]

Pôle de Noisy-le-Sec - Dossier d’objectifs et de caractéristiques principales - Modalités de la concertation

Délibération 2019/030 [pdf - 98.6 KB]

Tripôle - Gares de Lyon, de Bercy et d’Austerlitz : Amélioration des parcours usagers - Bilan de la concertation

Délibération 2019/031 [pdf - 114.4 KB]

Interconnexions ferroviaires de la ligne 16 du Grand Paris Express avec le réseau existant - Avant-projet Le Bourget

Délibération 2019/033 [pdf - 118.3 KB]

Convention de financement des études Avant-projet pour la rénovation de la gare de Saint-Michel-Notre-Dame

Délibération 2019/034 [pdf - 58.7 KB]

Tramway 1 Nanterre – Rueil-Malmaison - Schéma de principe – Dossier d’enquête publique

Délibération 2019/035 [pdf - 71.6 KB]

Prolongement du Tramway T3 de la Porte d’Asnières à la Porte Dauphine - Déclaration de Projet

Délibération 2019/036 [pdf - 651.7 KB]

Tramway 8 - Prolongement de Saint-Denis Porte de Paris à Rosa Parks - Dossier d’objectifs et de caractéristiques principales (DOCP) - Modalités de la concertation préalable

Délibération 2019/037 [pdf - 111.8 KB]

Schéma Directeur des Parcs Relais - Evolution du Label parc relais

Délibération 2019/039 [pdf - 85.3 KB]

Sécurisation des réseaux de transport de Grande Couronne - Partenariat avec la Gendarmerie Nationale

Délibération 2019/040 [pdf - 59.6 KB]

Mise en œuvre de services numériques – Avancement du programme de modernisation de la billettique – Avenant n° 1 à la convention de financement

Délibération 2019/041 [pdf - 72.4 KB]

Régularisations de subventions

Délibération 2019/042 [pdf - 80.2 KB]