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Mis à jour le 29 juin 2020

Découvrez les différentes publications de documents d'Île-de-France Mobilités.

Patrimoine - Acquisitions

Acquisition d'un bien complémentaire pour l'extension d'un centre opérationnel bus à Vélizy-Villacoublay [pdf - - 169.3 KB]
Acquisition d'un ensemble de parcelles situées sur les communes de Gif-sur-Yvette (91), Orsay (91) et Palaiseau (91) [pdf - - 178.1 KB]
Consignation d'une indemnité de dépossession pour la réalisation du projet de transport public T7 phase 2 entre Athis-Mons et Juvisy-sur-Orge [pdf - - 201.9 KB]
Acquisition d'un bien situé à Évry-Courcouronnes pour la réalisation du projet de tramway entre Massy et Évry (T12E) [pdf - - 136.0 KB]
Décision N°20200161 portant exécution de la délibération n°2020/17 du Conseil d'Île-de-France Mobilités du 5 février 2020, et portant délégation de signature [pdf - - 105.5 KB]
Acquisition d'une parcelle située sur la commune de Poissy pour la réalisation du projet de transport en commun du Tram 13 express phase 2 [pdf - - 137.3 KB]
Consignation d'une indemnité de dépossession pour la réalisation du projet de transport public T-ZEN 4 entre Viry-Chatillon et Corbeil-Essonnes [pdf - - 210.5 KB]
Patrimoine - Protocole d'accord pour la prise à bail, après aménagement, d'un terrain nu à l'usage futur de parking de bus à Vulaines-sur-Seine en vue de la mise en concurrence des opérateurs de transport en grand couronne. [pdf - - 158.0 KB]
Patrimoine - Acquisition de biens aurpès d'immobilière 3 F : Lots privatifs de copropriété "Bougaiville-Erable 2" situé rue François de la Rochefoucauld à Viry-Châtillon (91) et parcelle cadrastée "Erable 1" située rue des coquelicots à Viry-Châtillon (91) [pdf - - 195.8 KB]
Patrimoine - Acquisition de biens auprès des propriétaires de la résidence Bougainville situés rue de la Rochefoucauld à Viry-Châtillon (91) pour la réalisation du projet tramway entre Massy et Evry (T12E) [pdf - - 157.0 KB]