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Découvrez les différentes publications de documents d'Île-de-France Mobilités.

Patrimoine - Acquisitions

Acquisition d'un bien complémentaire pour l'extension d'un centre opérationnel bus à Vélizy-Villacoublaypdf-169.3 KB
Acquisition d'un ensemble de parcelles situées sur les communes de Gif-sur-Yvette (91), Orsay (91) et Palaiseau (91)pdf-178.1 KB
Consignation d'une indemnité de dépossession pour la réalisation du projet de transport public T7 phase 2 entre Athis-Mons et Juvisy-sur-Orgepdf-201.9 KB
Acquisition d'un bien situé à Évry-Courcouronnes pour la réalisation du projet de tramway entre Massy et Évry (T12E)pdf-136.0 KB
Décision N°20200161 portant exécution de la délibération n°2020/17 du Conseil d'Île-de-France Mobilités du 5 février 2020, et portant délégation de signaturepdf-105.5 KB
Acquisition d'une parcelle située sur la commune de Poissy pour la réalisation du projet de transport en commun du Tram 13 express phase 2pdf-137.3 KB
Consignation d'une indemnité de dépossession pour la réalisation du projet de transport public T-ZEN 4 entre Viry-Chatillon et Corbeil-Essonnespdf-210.5 KB
Patrimoine - Protocole d'accord pour la prise à bail, après aménagement, d'un terrain nu à l'usage futur de parking de bus à Vulaines-sur-Seine en vue de la mise en concurrence des opérateurs de transport en grand couronne.pdf-158.0 KB
Patrimoine - Acquisition de biens aurpès d'immobilière 3 F : Lots privatifs de copropriété "Bougaiville-Erable 2" situé rue François de la Rochefoucauld à Viry-Châtillon (91) et parcelle cadrastée "Erable 1" située rue des coquelicots à Viry-Châtillon (91)pdf-195.8 KB
Patrimoine - Acquisition de biens auprès des propriétaires de la résidence Bougainville situés rue de la Rochefoucauld à Viry-Châtillon (91) pour la réalisation du projet tramway entre Massy et Evry (T12E)pdf-157.0 KB