Les délibérations du Conseil du 13 décembre 2017

Ordre du jour du Conseil du 13 décembre 2017

Délibération 2017/823 - Election d'un membre de la Commission des investissements

Délibération 2017/828 - Election d'un membre de la Commission de la qualité de service, accessibilité et relations avec les usagers

Délibération 2017/829 - Election d'un membre de la Commission de l'offre de transport

2017/820 - Budget primitif 2018

Délibération 2017/822 - Majoration des tarifs de la TICPE pour 2018

Délibération 2017/821 - Révision du tarif Améthyste 94 / 1-5

Délibération 2017/832 - Offre de transport du RER D - Service annuel 2019

Délibération 2017/833 - Adaptatin des gares de Corbeil-Essonnes, Viry-Châtillon et Juvisy suite à la refonte d'offre du Service annuel 2019 sur la ligne D

Délibérations 834 à 867 - Développement du réseau de bus - Renforts de lignes en CT3 et conventions partenariales

Délibérations 2017/868 - Avenant n°1 au contrat de DSP pour l'exploitation de la ligne régulière routière reliant Torcy à Créteil

Délibération 2017/869 - Avenant n°1 au contrat de DSP pour l'exploitation des lignes régulières express Autoroute A14 et de la ligne Les Mureaux - St-Quentin

Délibération 2017/870 - Avenant générique n°1 aux contrats d'exploitation de type 3

Délibération 2017/871 - Ajustement de la rémunération des CT3 (contributions C16 et C19)

Délibération 2017/872 - Expérimentation d'une prime au covoiturage : prolongation de l'opération

Délibération 2017/873 - Convention de délégation de compétence en matière de services PAM au département des Yvelines

Délibération 2017/874 - Convention de délégation de compétence en matière de services PAM au département des Hauts-de-Seine

Délibération 2017/875 - Convention de délégation de compétence à la CA Rambouillet Territoires en matière de transport scolaire

Délibération 2017/876 - Convention de délégation de compétence à la commune de Maurecourt en matière de transport scolaire

Délibération 2017/877 - Convention de délégation de compétence à la Commune de BUC en matière de transport scolaire

Délibération 2017/878 - Convention de délégation de compétence à la Commune de Prunay-en-Yvelines en matière de transport scolaire

Délibération 2017/879 - Délégation de compétence en matière de services réguliers locaux - Avenant n°2 à la convention avec l'EPT Est Ensemble

Délibération 2017/880 - Délégation de compétence en matière de services réguliers locaux - Avenant n°3 à la convention avec l'EPT Paris Ouest La Défense

Délibération 2017/881 - Délégation de compétence en matière de services réguliers locaux - Convention avec la Communauté de communes du Provinois

Délibération 2017/882 - Délégation de compétence en matière de services réguliers locaux - Avenant n°3 à la convention avec la Communauté d'agglomération Versailles Grand Parc

Délibération 2017/883 - Délégation de compétence en matière de services réguliers locaux - Avenant n°3 à la convention avec la Communauté de communes Gâtinais Val de Loing

Délibération 2017/884 - Délégation de compétence en matière de services réguliers locaux - Avenant n°3 à la convention avec la Communauté de communes de l'Orée de la Brie

Délibération 2017/889 - Plan d'actions en faveur de l'accessibilité - Modalités de participation financière pour la mise aux normes des points d'arrêt

Délibération 2017/890 - Convention de financement pour la réalisation du cabage de la Gare Saint-Lazare

Délibération 2017/891 - Création d'un parc relais en gare de Nangis

Délibération 2017/892 - Réhabilitation et labellisation du parc relais en gare de Persan-Beaumont

Délibération 2017/893 - Services en gare - Programme confort d'attente en gare - Déploiement de la 2ème tranche de 80 espaces d'attente connectés

Délibération 2017/894 - Amélioration de la qualité de service - Régularisation de subventions

Délibération 2017/824 - Métro ligne 11 : convention de financement pour l'acquisition de 20 rames MP14 (5 voitures)

Délibération 2017/830 - Avenant n°1 à la convention de financement avec SNCF Mobilités pour l'acquisition de 83 rames Regio2N pour les lignes N, D ou R du réseau Transilien

Délibération 2017/831 - Convention de financement avec SNCF Mobilités pour l'acquisition de 9 rames Regio2N de la ligne N du réseau Transilien

Délibération 2017/885 - Convention avec la région Grand Est relative aux principes d'organisation, de coopération et de prise en charge des trains assurant le service Paris - Troyes - Belfort - Mulhouse

Délibération 2017/886 - Avenant n°10 au contrat 2016-2019 avec SNCF Mobilités

Délibération 2017/887 - Avenant n°9 au contrat 2016-2020 avec la RATP

Délibération 2017/895 - Schéma directeur de la ligne R : Etudes d'avant-projet et convention de financement pour l'adaptation des infrastructures SNCF Réseau pour le déploiement du Regio2N

Délibération 2017/896 - Nouvelles gares d'Ile-de-France - Schéma directeur du RER D : études d'avant-projet et convention de financement pour l'extension des abris filants en gare de Corbeil-Essonnes

Délibération 2017/897 - Prolongement du tramway T3B de la Porte d'Asnières à Porte Dauphine : schéma de principe, dossier d'enquête environnementale, avenant à la convention de financement des études DOCP, concertation préalable, schéma de principe et enquête publique - Etudes d'avant-projet, projet et mission ACT - Maîtrise d'ouvrage

Délibération 2017/898 - Convention de financement PRO, ACT et travaux du site de maintenance et de remisage du Tzen 4

Délibération 2017/899 - TCSP Argenteuil - Bezons - Sartrouvelle - Cormeilles : DOCP

Délibération 2017/900 - Pôle de Melun : DOCP et modalités de la concertation

Délibération 2017/901 - Gare de Saint-Denis - L'Ile-Saint-Denis : bilan de la concertation

Délibération 2017/902 - Gare de Poissy : bilan de la concertation

Délibération 2017/903 - Tripôle Gare de Lyon - Gare de Bercy - Gare d'Austerlitz

Délibérations 2017/904 à 914 - Marchés publics

Délibération 2017/915 - Adhésion à l'association AGIR

Délibération 2017/916 - Modification du tableau des effectifs

Délibération 2017/917 - Mise en place d'une phase d'expérimentation du télétravail