Les délibérations du 22 mars 2017

Ordre du jour du Conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) du 22 mars 2017

Délibération 2017/116 – Compte financier 2016 – Volets budgétaire et comptable

Délibération 2017/117 – Affectation du résultat du compte financier 2016

Délibération 2017/118 – Budget primitif 2017

Délibération 2017/119 – Tarifs des forfaits Imagine R à compter du 1er septembre 2017

Délibération 2017/120 – Sûreté dans les transports en Ile-de-France

Délibération 2017/121 – Modalités d’organisation des systèmes billettiques dans le cadre du programme de modernisation de la billettique

Délibération 2017/122 – Mise en oeuvre du Grand Paris des Bus – Développement du réseau de bus à l’horizon 2020

Délibération 2017/123 – Mise en oeuvre du Grand Paris des Bus – Développement du réseau de bus à l’horizon 2020 – Plan d’actions pour la mise en place de services de proximité (TAD) en continuité avec l’offre régulière

Délibération 2017/124 – Mise en oeuvre du Grand Paris des Bus – Développement du réseau de bus à l’horizon 2020 – Plan d’actions pour le développement du réseau nocture de bus Noctilien

Délibération 2017/125 – Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la ligne Meaux – Melun

Délibération 2017/126 – Evolution d’offre ferroviaire « Lignes A et L3 » pour le service annuel 2018

Délibération 2017/127 – Refonte de l’offre ferroviaire « Ligne J6 » pour le service annuel 2018

Délibération 2017/145 – Renforcement de la desserte de Longueville par les trains Intercités Paris-Troyes-Belfort

Délibérations 2017/185 à 201 et 208 à 210 – Contrats d’exploitation de type 3 et conventions partenariales (document unique)

Délibération 2017/129 – Convention de délégation de compétence à la ville de Lésigny pour l’organisation d’un service régulier local (Lésibus)

Délibération 2017/130 – Convention n°2 de délégation de compétence à la Communauté d’agglomération Roissy Pays de France pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération 2017/131 – Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence à la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération 2017/132 – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence à la Communauté d’agglomération Versailles Grand Parc pour l’organisation d’un service régulier local (SRL des Loges en Josas)

Délibération 2017/134 – Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence à la Communauté de communes des 2 Morin pour l’organisation d’un service de transport à la demande (TAD)

Délibération 2017/135 – Convention n°2 de délégation de compétence à la commune de Villiers-sur-Marne pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération 2017/136 – Schémas directeurs des RER et Transilien : convention de financement des études pour le déploiement des RER NG sur la ligne D

Délibération 2017/137 – Schémas directeurs des RER et Transilien : convention de financement des études pour le déploiement des Regio-2N sur la ligne N

Délibération 2017/138 – Schémas directeurs des RER et Transilien : convention de financement des études pour le déploiement des Franciliens sur la ligne J

Délibération 2017/139 – Schémas directeurs des RER et Transilien : convention de financement des études pour le déploiement des Franciliens sur la ligne P Paris-Provins et des AGC sur la branche La Ferté-Milon

Délibération 2017/140 – Convention de financement relative à la rénovation du matériel roulant MI84 de la ligne B

Délibération 2017/141 – Expression fonctionnelle des besoins (EFB) relative à l’acquisition d’un Matériel interconnecté de nouvelle génération (MING) pour l’ensemble de la ligne B

Délibération 2017/142 – Ligne 14 Sud du Grand Paris Express – Prolongement au sud entre Olympiades et Aéroport d’Orly : avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur l’avant-projet réalilsé par la SGP

Délibération 2017/143 – Schéma directeur du RER B Sud : opérationsde modernisation du RER B en lien avec le futur matériel roulant MING

Délibération 2017/144 – Schéma directeur du RER B Sud – Opération de modernisation du RER B en lien avec le futur matériel MING : schéma de principe pour la création de voies de garage à Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Délibération 2017/146 – Schéma directeur du RER A – Modernisation des gares : avant-projet de rénovation générale de la Gare d’Auber

Délibération 2017/147 – Prolongement de la ligne 11 de Mairie des Lilas à Rosny – Bois-Perrier : convention de financement de travaux n°2

Délibération 2017/148 – Gare de Val de Fontenay : convention de financement des études relatives au schéma de principe et à l’enquête publique

Délibération 2017/149 : Protocole-cadre relatif aux engagements financiers et aux conventions nécessaires à la réalisation du Tram 12 Express entre Massy et Evry

Délibération 2017/150 – Tramway T10 : avant-projet et convention de financement des études projet (PRO), mission d’assistance aux contrats de travaux (ACT), acquisitions foncières (AF) complémentaires et premiers travaux

Délibération 2017/151 – Prolongement du Tram 8 au sud entre Saint-Denis – Porte de Paris et la Gare Rosa Parks : convention de financement des études relatives au DOCP, à la concertation préalable, au schéma de principe et à l’enquête publique

Délibération 2017/152 – Bilan de la concertation sur le projet de câble A – Téléval

Délibération 2017/153 – Avenant n°6 au contrat 2016/2019 STIF-SNCF Mobilités

Délibération 2017/154 – Avenant n°6 au contrat 2016/2020 STIF-RATP

Délibération 2017/155 – Déclassement et vente de l’ensemble immobilier sis 9/11 avenue de Villars 75007 PARIS – Autorisation de signature

Délibérations 2017/157 à 165 – Marchés publics (document unique)