Délibérations du 05 février 2020

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Ordre du jour du conseil du 5 février 2020

ODJ-CA_05- février-2020 [pdf - 151.9 KB]

Les délibérations du 5 février 2020

2020/014 - Création d'un forfait destiné aux enfants de moins de 11 ans et extension de l'expérimentation du TAB-SMS [pdf - 82.4 KB]

2020/015 - Avenant n°20 au contrat 2016/2020 entre Île-de-France Mobilités et la Régie Autonome des Transports Parisiens [pdf - 45.3 KB]

2020/016 - Mandat de négociation du contrat à passer avec la RégieAutonome des Transports Parisiens à compter de 2021 [pdf - 399.4 KB]

2020/17 - Acquisition de terrain pour l'extension d'un centre opérationnel bus à Vélizy-Villacoublay [pdf - 98.6 KB]

2020/018 - Organisation de la mise en concurrence des services de transport ferroviaire régional de voyageurs [pdf - 49.4 KB]

2020/019 - Contrat de service public pour l'exploitation d'une partie des lignes 16 et 17 du réseau de transport public du Grand Paris [pdf - 73.6 KB]

2020/020 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine [pdf - 55.1 KB]

2020/021 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant a communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines [pdf - 53.4 KB]

2020/022 Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau [pdf - 53.2 KB]

2020/023 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc (coeur urbain [pdf - 53.6 KB]

2020/024 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc (secteurs est et sud-est) [pdf - 54.1 KB]

2020/025 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise et les communes de Conflans Sainte-Honorine et Achères [pdf - 55.0 KB]

2020/026 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté de communes Les Portes Briardes Entre Villes de Forêt et la Communauté de communes du Val Briard [pdf - 56.1 KB]

2020/027 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération Coulommiers Pays de Brie et la communauté de communes de Deux Morins [pdf - 56.9 KB]

2020/028 - Maintenance des matériels roulants de la ligne P et du RER E mesures d'amélioration [pdf - 50.7 KB]

2020/029 - Offre de transport de la ligne P nord expérimentation à partir de mai 2020 [pdf - 71.3 KB]

2020/030 - Approbation du nouveau réglement régional relatif aux circuits spéciaux scolaires [pdf - 467.3 KB]

2020/031 - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence du 24 mai 2019 en matière de transport à la demande [pdf - 67.5 KB]

2020/032 - Création d'un projet préparatoire à la reprise des opérations billettiques par Île-de-France Mobilités [pdf - 79.8 KB]

2020/033 - Avancement du programme de la modernisation de la billettique [pdf - 52.6 KB]

2020/034 - Révision du schéma directeur de stationnement vélos en gares et stations [pdf - 84.8 KB]

2020/035 - Schéma directeur des parcs relais budget annuel compensation de recettes [pdf - 88.5 KB]

2020/036 - Mise en oeuvre du schéma directeur des parcs relais labelisation du parc relais de Sucy-Bonneuil [pdf - 62.5 KB]

2020/037 - Plan d'actions d'information voyageurs 2018-2024 - Action n°2 - Refonte du jalonnement voyageurs dans les gares d'Île-de-France - Perspective Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 [pdf - 54.6 KB]

2020/038 - Schéma directeur des éco-stations bus - Convention de financement pour la réalisation de l'éco-station bus d'hôpital de Montfermeil [pdf - 46.0 KB]

2020/039 - Schéma directeur des éco-stations bus - Convention de financement du pôle multimodal du Bras de Fer à Evry [pdf - 59.4 KB]

2020/040 - Schéma directeur des éco-stations bus - Convention de financement de l'éco-station bus du pont de Neuilly à Neuilly-sur-Seine [pdf - 48.7 KB]

2020/041 - Attribution de subvention pour l'acquisition de vélo à assistance électrique [pdf - 374.4 KB]

2020/042 - Avenant au contrat de délégation de service public pour la mise à disposition, l'entretien-maintenance et l'exploitation d'un service public de vélos à assistance électrique en ocation longue durée (VAELD) dans la région de l'Île-de-France [pdf - 50.0 KB]

2020/043 - Covoiturage - Prorogation de la convention d'aide jusqu'au 30 juin 2020 [pdf - 62.9 KB]

2020/044 - Avenant à la convention de financement du centre de coordination opérationnelle de sécurité [pdf - 52.3 KB]

2020/045 - Amélioration de la qualité de service régularisation de subventions [pdf - 92.7 KB]

2020/046 - Gare nouvelle de Bry-Villiers-Champigny (BVC) en interconnexion avec la ligne 15 sud du Grand PAris Express - Approbation des études d'avant-projet et de la convention de financement pour la réalisation des études pro [pdf - 183.2 KB]

2020/047 - Désaturation de la station Gare de Lyon ligne M14 - Approbation de l'avant-projet [pdf - 125.3 KB]

2020/048 - Prolongement de la ligne 11 de Mairie des Lilas à Rosny-Bois-Perrier - Convention de financement de travaux n°5 [pdf - 1.7 MB]

2020/049 - Tram 1 Nanterre Rueil-Malmaison - Déclaration de projet [pdf - 1.3 MB]

2020/050 - Tram 8 Prolongement de Saint-Denis Porte de Paris à Rosa Parks - Bilan de la concertation [pdf - 86.5 KB]

2020/052 Recrutement d'agents contractuels [pdf - 95.3 KB]

2020/053 - Accord cadre n°2019-086 - Pilotage technique de systèmes multi-héberges et multi-opérés incluant la réalisation de services d'intégration, d'hébergement et d'exploitation de SI, la création et la maintenance d'un dispositif informatique spécifque [pdf - 72.7 KB]

2020/054 - Marché public n°2019-031 - Accord-cadre de mise en oeuvre d'une plateforme de données et de services d'information voyageurs [pdf - 45.9 KB]

2020/055 - Avenant n°1 au marché de travaux 2015-059 - Travaux relatifs aux infrastructures-voies ferrées et revêtements de plateforme nouvelle branche du tram-train T4 jusqu'à Clichy-sous-Bois et Montfermeil [pdf - 66.1 KB]

2020/056 - Avenant n°2 au marché 2012-98 - Opération T7 prolongement du tramway T7 (Athis-Mons Juvisy-sur-Orge) Maitrise d'oeuvre générale [pdf - 61.8 KB]

2020/057 - Marché 2019-040 Cable A entre Créteil et Villeneuve Saint Georges - Conception réalisation et maintenance des aménagements urbains, équipements et systèmes de transport [pdf - 55.7 KB]

2020/058 - Avenant n°1 au marché 2016-016 - Infogérance des systèmes d'information du syndicat des transports d'Île-de-France [pdf - 46.7 KB]

2020/062 - Avenant n°6 au contrat d'exploitation de type 3 004-016 - R'BUS [pdf - 53.0 KB]

2020/063 - Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 Réseau Valoise [pdf - 49.8 KB]

2020/064 - avenant n°6 au contrat d'exploitation de type 3 réseau 023-015 plaine de Versailles [pdf - 56.1 KB]

2020/065 - Avenant n°6 au contrat d'exploitation de type 3 - Avenant n°2 à la convention partenariale réseau 032-067 Grand Morin [pdf - 70.4 KB]

2020/066 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Albatrans [pdf - 52.1 KB]

2020/067 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 045-019 réseau "Bus en Seine" [pdf - 56.8 KB]

2020/068 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 avec les entreprises cars d'Orsay-T.I.P.S pour le réseau Les Ulis Massy Saclay [pdf - 59.5 KB]

2020/069 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 064-003 réseau "Sit'Bus" [pdf - 52.6 KB]

2020/070 - Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Express 60 (003-068-004) [pdf - 51.4 KB]

020/071 - Avenant n°5 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Bassin de Milly-la-Forêt [pdf - 51.7 KB]

2020/072 - Avenant n°4 au contrat d'exploitation de type 3 080-068 réseau "Etampois" [pdf - 51.2 KB]

2020/073 - Avenant n°6 au contrat d'exploitation de type 3 081-010 réseau Val d'Essonne [pdf - 56.7 KB]

2020/074 - Avenant n°4 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Nord Hurepoix Essonne (003-082-055) [pdf - 53.6 KB]

Protocole d'accord entre Île-de-France Mobilités, SNCF Voyageurs et RATP relatif aux mesures commerciales en faveur des voyageurs impactés par la grève débutée le 5 décembre 2019

2020/083 [pdf - 270.2 KB]

Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Arpajonnais (003-083-010)

2020/075 [pdf - 52.5 KB]

Avenant n°5 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Arpajonnais (003-083-068)

2020/076 [pdf - 50.8 KB]

Avenant n°4 au contrt d'exploitation de type 3 098-055 réseau "Express Sud Île-de-France"

2020/077 [pdf - 52.6 KB]

Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Orgebus Genovebus (003-099-010)

2020/078 [pdf - 52.6 KB]

Avenant n°4 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Orgebus Genovebus (003-099-227)

2020/079 [pdf - 50.4 KB]

Avenant n°3 au contrat de délégation de service public Express Fileo

2020/080 [pdf - 64.5 KB]

Ajustement de la rémunération des contrats de type 3 pour tenir compte de diverses mesures et décisions modifiant les charges des entreprises (revalirisation des contributions C19)

2020/082 [pdf - 466.4 KB]

Modification du tableau des effectifs

2020/081 [pdf - 134.3 KB]