Délibérations du 08 juillet 2020

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Ordre du jour du conseil du 8 juillet 2020

ODJ-CA-8-juillet-2020 [pdf - 112.7 KB]

Gestion de la crise sanitaire Covid 19

Délibération relative à la gestion de la crise Covid 19

2020/275 [pdf - 102.4 KB]

Budget, tarification et contrats

Attribution de concessions

Lignes de bus desservant les agglomérations de Val d’Europe et Marne et Gondoire

2020/276 [pdf - 188.1 KB]

Lignes de bus desservant l’Est de l’agglomération de Grand Paris Sud

2020/277 [pdf - 168.3 KB]

Choix du mode de gestion pour l’exploitation des lignes de bus desservant

L’Est du territoire de l’établissement public territorial Grand Paris Grand Est et de la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne

2020/278 [pdf - 122.0 KB]

Le territoire du Sud Yvelines

2020/279 [pdf - 120.7 KB]

le secteur Sud Seine-et-Marne autour de Nemours Agglomération

2020/280 [pdf - 120.8 KB]

Convention partenariale

Entre le Conseil départemental de Seine-et-Marne (77) et Île-de-France Mobilités

2020/322 [pdf - 129.6 KB]

Avenant

Avenant n°22 au contrat RATP

2020/281 [pdf - 87.9 KB]

Evolution de l’offre ferroviaire programmée au cours de l’année 2020

Sur le périmètre SNCF Voyageurs

2020/282 [pdf - 127.6 KB]

Patrimoine

Offre de transport

Délégation de compétence pour l’organisation de desserte au niveau local : SRL Sannois

2020/284 [pdf - 80.9 KB]

Qualité de service

Aides financières pour la pratique du vélo

2020/285 [pdf - 90.7 KB]

Pôle d’échange multimodal de Cergy-Préfecture : convention de financement d’aménagements d’une éco-station bus et du stationnement vélo

2020/286 [pdf - 128.8 KB]

Nouveau dispositif d’aide au covoiturage et intégration dans le MAAS d’Île-de-France Mobilités

2020/287 [pdf - 124.8 KB]

Convention annuelle relative à la réalisation des études et des travaux des gares du schéma directeur d’accessibilité (SDA)

2020/288 [pdf - 135.5 KB]

Régularisation de subventions

2020/289 [pdf - 109.7 KB]

Schémas Directeurs du Matériel roulant et des RER

Schéma directeur des matériels roulants Regio2N – Ligne N : approbation de l’avant-projet adaptation gares et génie civil et de la convention de financement REA 3

2020/290 [pdf - 96.9 KB]

Avenant n°2 à la convention de financement pour l’acquisition de 2 rames DUALIS supplémentaires pour le Tram T12 express et convention de financement pour l’acquisition de 11 rames DUALIS pour le Tram T4

2020/291 [pdf - 134.8 KB]

Gares

Pôle Gare de Val de Fontenay : Schéma de principe – Protocole d’association et cession d’usufruit sur le site du peripôle

2020/292 [pdf - 104.8 KB]

2020/293 [pdf - 152.3 KB]

Pôles Gares de Paris Austerlitz et de Paris Bercy : approbation des schémas de principe

2020/294 [pdf - 151.5 KB]

2020/295 [pdf - 99.7 KB]

Bipôle liaison Gare de l’Est - Gare du Nord : approbation de l’avant-projet

2020/296 [ ]

Infrastructures

Tramways :

T1 et T2 : conventions de financement des études du schéma directeur du remisage et de la maintenance de la ligne T1 et des études de désaturation du T2

2020/297 [pdf - 91.8 KB]

T13 phase 1 : approbation de la convention de financement relative à la réalisation de la station Allée royale

2020/298 [pdf - 146.3 KB]

Marchés

Avenant n°2 au marché 2016-016 : infogérance des systèmes d’information d’Île-de-France Mobilités

2020/301 [pdf - 120.1 KB]

Avenant n°2 au marché 2015-031 : assistance à maîtrise d’ouvrage générale pour la réalisation du dépôt bus de Melun

2020/302 [pdf - 120.0 KB]

Fonctionnement d’Île-de-France Mobilités

Ressources humaines

Recrutement d’agents contractuels

2020/315 [pdf - 168.0 KB]

Modification du tableau des effectifs

2020/316 [pdf - 182.5 KB]