Délibérations du 10 juin 2020

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Ordre du jour du Conseil du 10 juin 2020

ODJ-CA-10-juin-2020 [pdf - 147.3 KB]

Les délibérations du 10 juin 2020

Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du Syndicat des Transports d’Île-de-France (Île-de-France Mobilités) concernant les exercices 2013 et suivants.

2020/181 [pdf - 84.1 KB]

Gestion de la crise sanitaire Covid-19

Délibération relative à la gestion de la crise Covid-19

2020/182 [pdf - 106.3 KB]

2020/185 [pdf - 99.8 KB]

Budget, tarification et contrats

Compte financier 2019 : volets budgétaire et comptable et affectation du résultat.

2020/183 [pdf - 125.3 KB]

2020/184 [pdf - 114.6 KB]

Contrat d’emprunt avec la Banque Européenne d’Investissement (BEI).

2020/186 [pdf - 118.1 KB]

Modification des dispositions relatives à la tarification Solidarité Transport.

2020/188 [pdf - 116.6 KB]

Subvention du forfait Imagine’R Junior pour les détenteurs d’une carte scol’R Junior par Ile-de-France Mobilités et création du ticket T9.

2020/189 [pdf - 129.0 KB]

evalorisation de la contribution C16 pour les CT3.

2020/190 [pdf - 304.0 KB]

Avenant générique CT3.

2020/191 [pdf - 119.8 KB]

Choix du mode gestion pour l’exploitation de la ligne de tramway T10 et de lignes de bus desservant le sud de l’établissement public territorial Vallée Sud - Grand-Paris et le nord de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay

2020/192 [pdf - 143.0 KB]

Avenant n°21 au contrat RATP.

2020/193 [pdf - 106.7 KB]

Financement des charges d’exploitation et de pré-exploitation supplémentaires pour 2020 de SNCF Voyageurs et convention de financement des investissements avec la SNCF en 2020.

2020/194 [pdf - 162.7 KB]

2020/195 [pdf - 202.9 KB]

Offre de transport

Avenant Convention délégation GPS&O ;

2020/208 [pdf - 119.9 KB]

Actualisation du règlement régional PAM ;

2020/209 [pdf - 89.2 KB]

Renouvellement délégation de compétence PAM 77 ;

2020/210 [pdf - 92.6 KB]

Délégation de compétence pour l’organisation de desserte au niveau local :

➢ TAD Communauté de communes Bassée Montois ;

➢ SRL Montgeron ;

➢ SRL Bry-sur-Marne.

2020/211 [pdf - 84.0 KB]

2020/212 [pdf - 81.2 KB]

2020/213 [pdf - 125.6 KB]

Qualité de service

Aides financières à la pratique du vélo

2020/214 [pdf - 89.5 KB]

Schéma directeur du stationnement vélos en gares et stations - modèles de conventions de financement.

2020/215 [pdf - 89.6 KB]

Plan d’actions information voyageurs 2018-2024 / action n°2 - refonte du jalonnement voyageurs dans les gares d’Ile-de-France – perspective jeux olympiques et paralympiques 2024.

2020/216 [pdf - 126.3 KB]

Plan d’actions information voyageurs 2018-2024 / action n°26 : régénération des afficheurs dynamiques dans les gares d’Ile-de-France.

2020/217 [pdf - 123.7 KB]

Schéma directeur des éco-stations bus régularisation de conventions - études préliminaires et AVP de l’éco-station bus château de Vincennes.

2020/218 [pdf - 125.3 KB]

Pôle d’échanges multimodal de Vernouillet Verneuil : aménagement de voirie et d’un parvis, d’une éco-station bus et du stationnement vélo.

2020/219 amendée [pdf - 121.5 KB]

Régularisation de subventions.

2020/220 [pdf - 104.8 KB]

Schémas Directeurs du Matériel roulant et des RER

Avenant n°1 à la convention de financement entre Île-de-France Mobilités et SNCF Mobilités pour l'acquisition de 8 REGIO 2N en tranche IDF N°4 pour les lignes R et D.

2020/221 [pdf - 101.2 KB]

Convention de financement relative à la rénovation de 2 rames MI84 supplémentaires pour la ligne B en tranche optionnelle du marché.

2020/222 [pdf - 90.6 KB]

Schéma directeur des RER et Transilien :

➢ Avenant à la convention de financement d’adaptation des infrastructures des lignes C du RER, P et U pour un futur Z2N NG ;

➢ Conventions de financement pour l’adaptation des infrastructures du RER NG et la réalisation des travaux du Grand Villeneuve sur la ligne D ;

➢ Convention de financement pour l’adaptation des infrastructures de la ligne P pour les matériels NAT et AGC et pour la réalisation des travaux sur le site de pantin ;

➢ Avenant 1 à la convention de financement des adaptations des infrastructures de la ligne J pour le matériel NAT ;

➢ Avant-projets et conventions de financement des adaptations d’infrastructure SNCF et RATP du RER B pour l’accueil des MING ;

➢ Conventions de financement pour la finalisation des travaux de voies de garages sur le RER B à SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, pour la réalisation des aménagements en gare relatifs à l’aménagement d’un terminus provisoire au Bourget, pour la réalisation du terminus provisoire de Bourg-la-Reine.

2020/223 [pdf - 119.2 KB]

2020/224 [pdf - 128.0 KB]

2020/225 [pdf - 132.3 KB]

2020/226 [pdf - 93.3 KB]

2020/227 [pdf - 126.1 KB]

2020/228 [pdf - 92.9 KB]

2020/229 amendée [pdf - 135.0 KB]

2020/230 [pdf - 118.4 KB]

Infrastructures - Gares

Grand pôle intermodal de Juvisy - avenant à la convention de financement.

2020/231 [pdf - 115.6 KB]

Interconnexions ferroviaires de la Ligne 15 Est du GPE (Saint-Denis Pleyel – Champigny centre) avec le réseau existant : avis sur l’AVP Rosny Bois-Perrier interconnexion M11-M15.

2020/232 [pdf - 151.8 KB]

Tramways :

➢ T1 Colombes : approbation de la convention de financement acquisitions foncières n°4 et avenant à la convention de financement OCP/SDP/DEUP ;

➢ T1 Val-de-Fontenay - approbation de l’avant-projet modificatif ;

➢ T10 Antony-Clamart - approbation de la convention de financement REA 3 et avenant à la convention de financement AVP.

2020/233 [pdf - 131.2 KB]

2020/234 amendée [pdf - 160.4 KB]

2020/235 [pdf - 138.3 KB]

Marchés

Avenant au marché 2012-67 – Lot 1 - maîtrise d’oeuvre T12.

2020/236 [pdf - 134.9 KB]

Avenant au marché 2013-137 – T9 - maîtrise d’oeuvre générale du système de transports et des aménagements urbains.

2020/237 [pdf - 139.3 KB]

Avenant au marché 2018-004 - Lot 1- maintenance des installations électriques et des systèmes de climatisation.

2020/238 [pdf - 88.3 KB]

Avenant au marché 2019-060 – accord-cadre d’assistance à l’assistance de maitrise d’ouvrage de la plateforme régionale d’information pour la mobilité et prestations associées.

2020/239 [pdf - 119.6 KB]

Accord cadre n° 2020-070 - étude, fourniture et maintien en condition opérationnelle de plateformes billettiques embarquées, à bord de matériels roulants (bus, cars et tramways).

2020/187 [pdf - 88.7 KB]

Fonctionnement d’Île-de-France Mobilités

Ressources humaines :

➢ Recrutement d’agents contractuels ;

➢ Ouverture du RIFSEEP aux ingénieurs et techniciens.

2020/240 [pdf - 222.1 KB]

2020/241 [pdf - 168.8 KB]