Délibérations

Le conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités se réunit 6 à 7 fois par an. Il émet des délibérations qui sont rendues publiques ci-après.

Délibérations du 09 octobre 2019

Les délibérations sont disponibles au format PDF. Si vous avez besoin d’une version accessible de l’une d’elles, merci d’en faire la demande via notre formulaire de contact.

Ordre du jour du Conseil du 9 octobre 2019

Les délibérations du 9 octobre 2019

Fonctionnement du Syndicat - Election du président de la Commission de l’offre de transport

Fonctionnement du Syndicat - Avenant n°1 à la convention avec l’UGAP

Ressources humaines - Organisation des astreintes

Recrutement d’agents contractuels et frais abonnement au service Véligo Location

Débat d’orientation budgétaire 2020

Délibérations - 2019/320 à 322 : Budget, tarification et contrats - Décision modificative n° 1 BP 2019, tarifs de la TICPE et modification du plafond du programme NEU

Budget, tarification et contrats - Conventions relatives aux aides accordées pour l’achat des forfaits Imagine R et à l’organisation de la distribution de ces titres

Mise en concurrence des réseaux de bus en Grande Couronne – Choix du mode de gestion pour le : Territoire du Pays de Meaux et du Pays de l’Ourcq

Mise en concurrence des réseaux de bus en Grande Couronne – Choix du mode de gestion pour le : Secteur de Mantes

Programme de Modernisation Billettique (PMB)

Délibérations - 2019/372 à 434 : Plan d’actions pour le développement du réseau de bus et tramway en Île-de-France à l’horizon 2020

Transports scolaires et adaptés - Avenant n° 2 à la convention de délégation de compétence de la commune du Plessis-Gassot

Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes de niveau local (SRL-TAD) à la ville de Rungis

Avenant n° 2 à la convention entre Île-de-France Mobilités et la Région Grand Est relative aux principes d’organisation et de prise en charge des trains assurant le service Paris-Troyes-Belfort-Mulhouse

Avenant à la convention de financement des études complémentaires du Schéma directeur du réseau Transilien Paris-Saint-Lazare groupes II et III

Dossier d’orientation sur la mobilité servicielle (Maas)

Attribution de subvention pour l’acquisition de vélo à assistance électrique

Qualité de service - Accessibilité

Amélioration de la qualité de service sur les lignes N et P

Création du nouveau bâtiment voyageur de la gare (RER D) de Pierrefitte-Stains

Convention de financement des études avant-projet pour la création de l’éco-station bus de Sceaux-Robinson

Régularisation de subventions

Convention de financement pour le déploiement d’un nouveau système de rétrovision sur l’ensemble des Francilien et les 50 premiers RER NG

Avenant n° 1 à la convention de financement pour le renouvellement du matériel roulant de la ligne 6 par 47 MP 89 CC en provenance de la Ligne

Convention de financement relative à la phase achat du marché industriel NEXTEO des lignes B et D et lancement des études et phase d’assistance aux contrats de travaux d’adaptation de la signalisation

Schéma directeur Ligne B – Convention de financement pour la fin des travaux de création d’un vérin en fosse sur le site de Massy-Palaiseau

AVP 1 adaptations infras RATP au RER NG et convention de financement REA 1 RATP

Etudes préliminaires adaptations infras RER NG et convention de financement PRO et premiers travaux

APO Rehaussement de quais Villeneuve-Saint-Georges et avenant à la convention de financement REA

Schéma directeur du réseau Paris-Est – Sous-station de Villenoy : Etudes avant-projet et convention de financement de travaux pour le renforcement électrique de la ligne et convention de financement pour la réalisation du schéma de principe complémentaire pour l’amélioration de l’offre de la ligne P Nord

Avant-projet modificatif du Grand Pôle Intermodal de Juvisy

Avenant n° 2 à la convention de financement relative à la concertation préalable, au Schéma de principe et à l’avant-projet Pôle de Saint-Denis L’Île-Saint-Denis

Convention de financement relative aux études préliminaires constitutives du Schéma directeur des mobilités et des premiers avant-projets du Pôle Transport de La Défense

Avant-projet et la convention de financement des études projets et travaux relative au réaménagement du pôle de Cergy-Préfecture

Câble A – Déclaration de projet

TCSP Trappes / La Verrière (séquence 2 et 5) – Convention de financement relative aux études AVP

TCSP - Amélioration de la desserte du Grand Roissy – Convention relative aux études de faisabilité et à la concertation

T Zen 3 Paris-Les Pavillons-sous-Bois – Convention de financement relative aux premiers travaux de la tranche n° 1 de réalisation

Prolongement de la Ligne 11 du métro de mairie des Lilas à Rosny-Bois-Perrier – Convention de financement travaux n° 4

Prolongement de la Ligne 1 du métro de Château de Vincennes à Val-de-Fontenay – Avenant n° 1 à la convention de financement des études du Schéma de principe, du dossier d’enquête publique et de l’enquête publique

Marché de travaux opération T 10