Délibérations du 02 juillet 2019

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Ordre du jour du Conseil du 2 juillet 2019

ODJ-CA-2-juillet-2019 [pdf - 153.0 KB]

Offre de transport

Développement des mobilités nocturnes – expérimentation de nouvelles nuits festives

Délibération 193 [pdf - 74.1 KB]

Développement du réseau de bus et tramway en Île-de-France à l’horizon 2020

Délibération 195 ko [jpg - 74.7 KB]

Délibérations 244 à 262 [pdf - 1.2 MB]

Transition énergétique

Conversion énergétique des dépôts de Marcoussis, SainteGeneviève, Ecquevilly, Brie-Comte-Robert et Montlhéry

Délibératios 194 à 198 [pdf - 379.1 KB]

Avenant n° 1 à la convention de financement du dépôt de bus de Vélizy

Délibération 200 [pdf - 65.5 KB]

Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes de niveau local (SRL-TAD) :

TAD - Syndicat de Transports des secteurs 3 et 4 de Marne la Vallée

Délibération 201 [pdf - 81.9 KB]

TAD – Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise

Délibération 202 [pdf - 70.1 KB]

SRL - EPT Grand Orly Seine Bièvre

Délibération 204 [pdf - 75.5 KB]

SRL – Ville de Thiais

Délibération 205 [pdf - 69.2 KB]

Transports scolaires et adaptés :

Avenants de transferts de marchés aux organisateurs locaux des Yvelines (78) et du Val d’Oise (95)

Délibération 206 [pdf - 50.3 KB]

Convention de délégation de compétence à la commune de Coignières (78) en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves

Délibération 207 [pdf - 56.9 KB]

Avenant à la convention de délégation de compétence au Conseil Départemental de Seine-et-Marne

Délibération 208 [pdf - 79.4 KB]

Accords-cadres relatifs à l’organisation du transport scolaire à caractère régulier des élèves et étudiants handicapés : Départements des Hauts-de-Seine, du Val-d’Oise et des Yvelines (22 lots) et Départements de l’Essonne et des Yvelines (57 lots)

Délibération 209 [pdf - 109.9 KB]

Délibération 210 [pdf - 81.1 KB]

Qualité de service

Mise en œuvre de services numériques – Avancement du Programme de Modernisation de la Billettique

Délibération 211 [pdf - 74.5 KB]

Schéma directeur des Eco-stations bus – Convention de financement de réalisation de l’éco-station bus de Persan-Beaumont

Délibération 212 [pdf - 50.4 KB]

Schéma directeur des Parcs Relais – Création du parc relais de la Verrière

Délibération 213 [pdf - 67.6 KB]

Régularisation de subventions

Délibération 214 [pdf - 75.7 KB]

Budget et Contrats

Attribution du contrat de DSP Tram 9 – Bord de l’Eau

Délibération 215 [pdf - 82.9 KB]

Avenant 18 au contrat SNCF

Délibération 217 [pdf - 48.3 KB]

Avenant 17 au contrat RATP

Délibération 216 [pdf - 47.7 KB]

Avenant générique aux CT 3 – ajustement de la contribution C19

Délibération 218 [pdf - 61.8 KB]

Délibération 269 [pdf - 412.0 KB]

Remise à titre gracieux à la commune de Suresnes de la redevance exceptionnelle du parc de stationnement régional de Suresnes Mont Valérien

Délibération 219 [pdf - 55.2 KB]

Schéma Directeur du Matériel roulant

Ligne 18 - Expression fonctionnelle des besoins du matériel roulant

Délibération 220 [pdf - 61.5 KB]

Adaptation des infrastructures du RER B pour le déploiement du MING (RATP) et des infrastructures de la ligne R pour le déploiement du Regio 2N

Délibération 222 [pdf - 82.5 KB]

Délibération 223 [pdf - 85.8 KB]

Lignes B et D - Avant-Projet NExTEO

Délibération 224 [pdf - 81.1 KB]

Ligne B Sud : Avant-projet et convention de financement pour les études projet et les premiers travaux de création de voies de garages à Saint-Rémy-les-Chevreuse

Délibération 225 [pdf - 84.1 KB]

Ligne B Sud : Avant-projet et convention de financement pour la poursuite des travaux du terminus provisoire du Bourget

Délibération 226 [pdf - 84.5 KB]

Gares

Val de Fontenay – Approbation de l’avant-projet accès Ouest de la gare et de la convention de financement

Délibération 227 [pdf - 87.4 KB]

Infrastructures

Ligne 17 Nord – Avis sur l’avant-projet de la ligne 17 Nord phases 1 et 2 et l’avant-projet du centre d’exploitation d’Aulnay

Délibération 229 [pdf - 1.8 MB]

Prolongement de la ligne 14 à Mairie de Saint-Ouen – Approbation de l’avenant au protocole cadre relatif aux financements et de la convention de financement REA 4

Délibération 230 [pdf - 151.5 KB]

Prolongement de la ligne 11 à Rosny-Bois-Perrier – Convention de financement n°2 de l’adaptation des stations existantes

Délibération 231 [pdf - 148.3 KB]

Tramways : Conventions de financement relatives au prolongement du T1 à l’ouest, aux T9, T10 et T12

Délibération 232 [pdf - 90.7 KB]

Délibération 233 [pdf - 97.5 KB]

Délibération 234 [pdf - 96.1 KB]

Délibération 235 [pdf - 109.8 KB]