Les délibérations du conseil du 1er juin 2011

Délibération n°2011-0458 relative au compte financier 2010

Délibération n°2011-0459 relative à l’affectation resultat 2010

Délibération n°2011-0460 relative à la DM1

Délibération n°2011-0461 relative à la fusion des zones 5 et 6 des titres zonaux et à la hausse des tarifs pour 2011

Délibération n°2011-0462 relative au programme d’études sur les perspectives de réforme tarifaire

Délibération n°2011-0463 relative à la délégation de compétence à la CA de St Quentin en Yvelines à la CA de Versailles Grand Parc à la CA du Plateau de Saclay et à la communne des Ulis

Délibération n°2011-0464 relative à l’avenant n°4 au contrat STIF-RATP 2008-2011

Délibération n°2011-0465 relative à l’avenant n°5 au contrat STIF-SNCF 2008-2011

Délibération n°2011-0466 relative à l’avenant n°6 au contrat de type 1 entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et les entreprises provées de Transport

Délibération n°2011-0468 relative aux avenants au CT2 et à la convention du réseau Bus O’Mureaux

Délibération n°2011-0469 relative aux avenants au CT2 et à la convention du réseau Tram Mélibus

Délibération n°2011-0470 relative aux avenants au CT2 et à la convention du réseau Aerial

Délibération n°2011-0471 relative à l’avenant à la convention du réseau deux Rives de Seine

Délibération n°2011-0472 relative à l’avenant à la convention du réseau les Ulis Massy Saclay

Délibération n°2011-0473 relative à l’avenant à la convention du réseau Poissy Aval

Délibération n°2011-0474 relative à l’avenant à la convention du réseau Vexin

Délibération n°2011-0475 relative aux conclusions du débat public et à la décision d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur Arc Express

Délibération n°2011-0476 relative au service Voguéo

Délibération n°2011-0477 relative au marché 2010-10 de circuits spéciaux scolaires dans les Yvelines

Délibération n°2011-0478 relative au marché 2010-11 de circuits spéciaux scolaires dans le Val d’Oise

Délibération n°2011-0479 relative à l’avenant aux marché de circuits spéciaux scolaires des Yvelines et du Val d’Oise

Délibération n°2011-0480 relative à la convention financière en matière de transports scolaires avec les Yvelines

Délibération n°2011-0481 relative à l’avenant à la convention en matière de transports scolaires de l’Essonne

Délibération n°2011-0482 relative à la débnomination et à l’approbation de la marque et du visuel de l’abonnement sur circuit spécial scolaire

Délibération n°2011-0397 relative à la delegation de compétence des transports scolaires d’Albeiges

Délibération n°2011-0398 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Bennecourt

Délibération n°2011-0399 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Chaussy

Délibération n°2011-0400 relative à la délégation de compétence des transports scolaires du SITE de Dammartin-Mantes

Délibération n°2011-0401 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Follainville-Dennemont

Délibération n°2011-0402 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Gambais

Délibération n°2011-0403 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Guerville

Délibération n°2011-0404 relative à la délégation de compétence des transports scolaires d’Herblay

Délibération n°2011-0405 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Houilles

Délibération n°2011-0406 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Jouars-Pontchartrain

Délibération n°2011-0407 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de La-Villeneuve-en-Chevrie

Délibération n°2011-0408 relative à la délégation de compétence des transports scolaires du Bon Sauveurpdf

Délibération n°2011-0409 relative à la délégation de compétence des transports scolaires non subventionnés des Essarts le Roi

Délibération n°2011-0410 relative à la délégation de compétence des transports scolaires subventionnés des Essarts le Roi

Délibération n°2011-0411 relative à la délégation de compétence des transports scolaires des Mureaux

Délibération n°2011-0412 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Louveciennes

Délibération n°2011-0413 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Magny-les-Hameaux

Délibération n°2011-0414 relative à la délégation de compétence des transports scolaires du Mesnil Aubry

Délibération n°2011-0415 relative à la délégation de compétence des transports scolaires d’Osmoy

Délibération n°2011-0416 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Sartrouville

Délibération n°2011-0417 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Rambouillet

Délibération n°2011-0418 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Triel Andrésy

Délibération n°2011-0419 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOS de Boinvilliers Flacourt Rosay Villette

Délibération n°2011-0420 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOS de Boinville en Mantois Breuil Bois Robert

Délibération n°2011-0421 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Saint Martin la Garenne

Délibération n°2011-0422 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Sainte Anne

Délibération n°2011-0423 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Saint Gervais

Délibération n°2011-0423 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Saint Gervais

Délibération n°2011-0424 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Brignancourt Santeuil

Délibération n°2011-0425 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIIS de Buhy La Chapelle en Vexin Montreuil sur Epte

Délibération n°2011-0426 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIIS de Génicourt Hérouville Livilliers

Délibération n°2011-0427 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIRS de Guiry en Vexin Théméricourt Vigny

Délibération n°2011-0429 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIRS d’Ambleville Hodent Omerville

Délibération n°2011-0432 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SI d’études et de réalisation du Pays de France

Délibération n°2011-0433 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SI pour l’école Alain Fournier

Délibération n°2011-0434 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOM de la région d’ Epône

Délibération n°2011-0435 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SITE des secteurs scolaires de Beaumont sur Oise et l’Isle Adam

Délibération n°2011-0436 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SITE du Vexin

Délibération n°2011-0437 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOM de Maule

Délibération n°2011-0438 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOM du Pincerais

Délibération n°2011-0439 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOS de Bonnières sur Seine

Délibération n°2011-0440 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Sonchamps

Délibération n°2011-0441 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Thierval Grignon

Délibération n°2011-0442 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Versailles

Délibération n°2011-0497 relative à l’actualisation du financement des dessertes locales

Délibération n°2011-0379 relative à la desserte locale de Bouffémont

Délibération n°2011-0380 relative à la desserte locale de la Brie Nagissienne

Délibération n°2011-0381 relative à la desserte locale de La-Bassee

Délibération n°2011-0382 relative à la desserte locale du Val d’ Essonne

Délibération n°2011-0383 relative à la desserte locale de l’Orée-de-la-Brie

Délibération n°2011-0384 relative à la desserte locale de Seine-Ecole

Délibération n°2011-0385 relative à la desserte locale de Chatillon-Montrouge

Délibération n°2011-0386 relative à la desserte locale de Courbevoie

Délibération n°2011-0387 relative à la desserte locale du la communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest

Délibération n°2011-0388 relative à la desserte locale du Mesnil-Aubry

Délibération n°2011-0389 relative à la desserte locale de Mouroux

Délibération n°2011-0390 relative à la desserte locale Paris Traverse 17-18

Délibération n°2011-0391 relative aux dessertes locales Paris Traverse Charonne Bièvres-Montsouris et Ney-Flandre

Délibération n°2011-0392 relative à la desserte locale de Provinois

Délibération n°2011-0393 relative à la desserte locale de Rosny-sous-Bois

Délibération n°2011-0394 relative à la desserte locale du SITBCCE

Délibération n°2011-0395 relative à la desserte locale du SITSE

Délibération n°2011-0396 relative à la desserte locale du Val-Breon

Délibération n°2011-0483 relative à la délégation de compétence à la CA de Mantes en Yvelines pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération n°2011-0484 relative à la mise en oeuvre du volet gares du schéma directeur d’accessibilité

Délibération n°2011-0485 relative à l’équipement de 100 rames du RER D d’un système antienrayage

Délibération n°2011-0486 relative au marché 2008-54 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’information voyageur à distance

Délibération n°2011-0488 relative au marché 2010-19 de contrôle de la qualité des données et d’assistance à l’exploitation des outils d’information voyageurs

Délibération n°2011-0489 relative au marché 2011-12 sur les études environnementales du traitement de la pollution des sites pour le prolongement de la ligne 11 du métro à l’Est

Délibération n°2011-0490 relative au marché 2011-13 sur les travaux de reconnaissance géotechniques et environnemtales du prolongement de la ligne 11 du métro à l’Est

Délibération n°2011-0499 relative à la gratuité pour l’inauguration du Tzen