Délibérations du 13 février 2019

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Ordre du jour du Conseil du 13 février 2019

ODJ-CA-13-février-2019 [pdf -139.0 KB]

Les délibérations du 13 février 2019

Modification de délégation d’attribution au Directeur général

Délibération 2019/011 [pdf -60.6 KB]

Recrutement d’agents contractuels : mise à jour du tableau

Délibération 2019/043 [pdf -76.0 KB]

Mandat donné au Directeur général pour la négociation du contrat entre Ile-de-France Mobilités et SNCF Mobilités

Délibération 2019/026 [pdf -58.8 KB]

Création d’un titre dédié aux personnes de 65 ans et plus, et régularisations techniques

Délibération 2019/012 [pdf -111.0 KB]

Avenant n°15 au contrat RATP

Délibération 2019/023 [pdf -56.7 KB]

Avenant n°16 au contrat SNCF

Délibération 2019/024 [pdf -64.4 KB]

Avenant n°1 à la convention entre le Syndicat des Transports d’Île-de-France et la Région Grand Est relative aux principes d’organisation, de coopération et de prise en charge des trains assurant le service Paris-Troyes - Belfort – Mulhouse

Délibération 2019/025 [pdf -62.4 KB]

Offre de transport du RER C - service annuel (SA) 2020

Délibération 2019/013 [pdf -170.3 KB]

Plan d’actions pour le développement du réseau de bus et tramway en Ile-de-France à l’horizon 2020

Délibérations de 2019/045 à 2019/056 [pdf -659.9 KB]

Marché 2018-019 de mise en place d’une centrale de mobilité unifiée du transport à la demande en Ile-de-France

Délibération 2019/014 [pdf -57.8 KB]

Transports scolaires et adaptés : Avenant à la convention de délégation de compétence au Syndicat Intercommunal d’Intérêt Scolaire de Labbeville – Frouville - Hédouville en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires)

Délibération 2019/015 [pdf -77.1 KB]

Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes de niveau local : service régulier local et transport à la demande

Délibérations de 2019/016 à 2019/021 [pdf -547.4 KB]

Avis du syndicat des transports d’Ile-de-France sur les projets d’arrêtés concernant la mise en place de zones à circulation restreinte à Paris et dans certaines communes situées à l’intérieur de l’autoroute A 86

Délibération 2019/022 [pdf -722.3 KB]

Avenant n°1 à la convention de financement pour l'acquisition en tranche optionnelle n°5 de 36 automotrices Francilien pour le réseau Transilien de Paris Saint-Lazare et pour la ligne P

Délibération 2019/027 [pdf -63.1 KB]

Avant-projet pour l’adaptation des infrastructures de la ligne J entre Pontoise et Gisors pour le déploiement du Francilien

Délibération 2019/028 [pdf -63.6 KB]

Schéma directeur du RER C - Etudes préliminaires et convention de financement pour la réalisation des études d’avant-projet phase 2 du projet de refonte du nœud ferroviaire de Brétigny

Délibération 2019/029 [pdf -84.0 KB]

Pôle de Noisy-le-Sec - Dossier d’objectifs et de caractéristiques principales - Modalités de la concertation

Délibération 2019/030 [pdf -98.6 KB]

Tripôle - Gares de Lyon, de Bercy et d’Austerlitz : Amélioration des parcours usagers - Bilan de la concertation

Délibération 2019/031 [pdf -114.4 KB]

Interconnexions ferroviaires de la ligne 16 du Grand Paris Express avec le réseau existant - Avant-projet Le Bourget

Délibération 2019/033 [pdf -118.3 KB]

Convention de financement des études Avant-projet pour la rénovation de la gare de Saint-Michel-Notre-Dame

Délibération 2019/034 [pdf -58.7 KB]

Tramway 1 Nanterre – Rueil-Malmaison - Schéma de principe – Dossier d’enquête publique

Délibération 2019/035 [pdf -71.6 KB]

Prolongement du Tramway T3 de la Porte d’Asnières à la Porte Dauphine - Déclaration de Projet

Délibération 2019/036 [pdf -651.7 KB]

Tramway 8 - Prolongement de Saint-Denis Porte de Paris à Rosa Parks - Dossier d’objectifs et de caractéristiques principales (DOCP) - Modalités de la concertation préalable

Délibération 2019/037 [pdf -111.8 KB]

Schéma Directeur des Parcs Relais - Evolution du Label parc relais

Délibération 2019/039 [pdf -85.3 KB]

Sécurisation des réseaux de transport de Grande Couronne - Partenariat avec la Gendarmerie Nationale

Délibération 2019/040 [pdf -59.6 KB]

Mise en œuvre de services numériques – Avancement du programme de modernisation de la billettique – Avenant n° 1 à la convention de financement

Délibération 2019/041 [pdf -72.4 KB]

Régularisations de subventions

Délibération 2019/042 [pdf -80.2 KB]