Les délibérations du 13 février 2019

Ordre du jour du Conseil du 13 février 2019

Délibération 2019/011 - Modification de délégation d’attribution au Directeur général

Délibération 2019/043 - Recrutement d’agents contractuels : mise à jour du tableau

Délibération 2019/026 - Mandat donné au Directeur général pour la négociation du contrat entre Ile-de-France Mobilités et SNCF Mobilités

Délibération 2019/012 - Création d’un titre dédié aux personnes de 65 ans et plus, et régularisations techniques

Délibération 2019/023 - Avenant n°15 au contrat RATP

Délibération 2019/024 - Avenant n°16 au contrat SNCF

Délibération 2019/025 - Avenant n°1 à la convention entre le Syndicat des Transports d’Île-de-France et la Région Grand Est relative aux principes d’organisation, de coopération et de prise en charge des trains assurant le service Paris-Troyes - Belfort – Mulhouse

Délibération 2019/013 - Offre de transport du RER C - service annuel (SA) 2020

Délibérations de 2019/045 à 2019/056 - Plan d’actions pour le développement du réseau de bus et tramway en Ile-de-France à l’horizon 2020

Délibération 2019/014 - Marché 2018-019 de mise en place d’une centrale de mobilité unifiée du transport à la demande en Ile-de-France

Délibération 2019/015 - Transports scolaires et adaptés : Avenant à la convention de délégation de compétence au Syndicat Intercommunal d’Intérêt Scolaire de Labbeville – Frouville - Hédouville en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires)

Délibérations de 2019/016 à 2019/021 - Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes de niveau local : service régulier local et transport à la demande

Délibération 2019/022 - Avis du syndicat des transports d’Ile-de-France sur les projets d’arrêtés concernant la mise en place de zones à circulation restreinte à Paris et dans certaines communes situées à l’intérieur de l’autoroute A 86

Délibération 2019/027 - Avenant n°1 à la convention de financement pour l'acquisition en tranche optionnelle n°5 de 36 automotrices Francilien pour le réseau Transilien de Paris Saint-Lazare et pour la ligne P

Délibération 2019/028 - Avant-projet pour l’adaptation des infrastructures de la ligne J entre Pontoise et Gisors pour le déploiement du Francilien

Délibération 2019/029 - Schéma directeur du RER C - Etudes préliminaires et convention de financement pour la réalisation des études d’avant-projet phase 2 du projet de refonte du nœud ferroviaire de Brétigny

Délibération 2019/030 - Pôle de Noisy-le-Sec - Dossier d’objectifs et de caractéristiques principales - Modalités de la concertation

Délibération 2019/031 - Tripôle - Gares de Lyon, de Bercy et d’Austerlitz : Amélioration des parcours usagers - Bilan de la concertation

Délibération 2019/033 - Interconnexions ferroviaires de la ligne 16 du Grand Paris Express avec le réseau existant - Avant-projet Le Bourget

Délibération 2019/034 - Convention de financement des études Avant-projet pour la rénovation de la gare de Saint-Michel-Notre-Dame

Délibération 2019/035 - Tramway 1 Nanterre – Rueil-Malmaison - Schéma de principe – Dossier d’enquête publique

Délibération 2019/036 - Prolongement du Tramway T3 de la Porte d’Asnières à la Porte Dauphine - Déclaration de Projet

Délibération 2019/037 - Tramway 8 - Prolongement de Saint-Denis Porte de Paris à Rosa Parks - Dossier d’objectifs et de caractéristiques principales (DOCP) - Modalités de la concertation préalable

Délibération 2019/039 - Schéma Directeur des Parcs Relais - Evolution du Label parc relais

Délibération 2019/040 - Sécurisation des réseaux de transport de Grande Couronne - Partenariat avec la Gendarmerie Nationale

Délibération 2019/041 - Mise en œuvre de services numériques – Avancement du programme de modernisation de la billettique – Avenant n° 1 à la convention de financement

Délibération 2019/042 - Régularisations de subventions

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