Les délibérations du Conseil du 28 juin 2017

Ordre du jour du Conseil d’administration du 28 juin 2017

Délibération 2017/344 - Délégation de service public pour la mise à disposition, l’entretien-maintenance et l’exploitation d’un service public de location de vélos à assistance électrique en Ile-de-France

Délibération 2017/345 - Expérimentation d’une prime au covoiturage

Délibération 2017/346 - Expérimentation de navette autonome à La Défense

Délibération 2017-347 - Mise en oeuvre du Grand Paris des Bus : restructuration du réseau de bus parisien - Bilan de la concertation et schéma cible

Délibération 2017/348 - Orientations pour la transition énergétique en vue de préparer un plan d’accélération "Grand Paris des Bus"

Délibération 2017/349 - Convention de partenariat avec la CATP dans l’univers "Matériels roulants bus"

Délibération 2017/350 - Mise en oeuvre du Grand Paris des Bus - Un réseau de bus confortable et respectueux de l’environnement : programme d’étude de test des polluants émis par les bus en condition d’exploitation

Délibérations 2017/351 à 363, 524 et 537 - Mise en oeuvre du Grand Paris des Bus : renforts d’offre sur les réseau CT3

Délibération 2017/525 - Mise en oeuvre du Grand Paris des Bus : renforts d’offre : avenant n°2 au contrat de DSP pour l’exploitation de la ligne régulière routière Yerre Rungis et de la ligne locale Thiais Orly

Délibérations 2017/364 à 398 + 533 à 536 - Services réguliers routiers de voyageurs en Ile-de-France - Contrats de type 3 et conventions partenariales

Délibération 2017/415 - Evolution des offres tarifaires dans les transports en commun d’Ile-de-France et création d’un forfait Navigo jour

Délibération 2017/433 - Adoption du cadre budgétaire et comptable M57

Délibération 2017/416 - Avenant n°8 au contrat 2016-2019 STIF - SNCF Mobilités

Délibération 2017/417 - Avenant n°7 au contrat 2016-2020 STIF - RATP

Délibération 2017/418 - Avenant n°1 au protocole d’accord relatif au traitement spécifique du dépôt de bus de Lagny dans le cadre du transfert de biens entre le STIF et la RATP

Délibération 2017/399 - Nouveau règlement régional relatif aux circuits spéciaux scolaires

Délibération 2017/400 - Nouveau règlement régional relatif au transport scolaire des élèves et étudiants handicapés

Délibération 2017/401 - Avenant n°6 à la convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires au département de Seine et Marne

Délibération 2017/402 - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence à la commune de Tremblay-en-France (93) en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves

Délibération 2017/403 - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence à la commune de Gagny (93) en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves

Délibération 2017/404 - Convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves à la commune de Rueil-Malmaison (92)

Délibérations 2017/450 à 522 - Modification des conventions de délégation de compétence en matière de transports scolaires aux organisateurs locaux du Val d’Oise et des Yvelines et ajustements techniques

Délibérations 2017/405 à 413 - Avenants n°1 aux conventions de délégation de compétence en matière de transport scolaire des élèves handicapés à des communes du Val de Marne

Délibération 2017/414 - Convention de délégation de compétence à la commune de Sannois (95) pour l’organisation d’une desserte de niveau local : service régulier local

Délibération 2017/419 - Ligne 15 Est du Grand Paris Express tronçon Saint-Denis-Pleyel-Champigny Centre : dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique modificative réalisé par la Sté du Grand Paris

Délibération 2017/420 - Schéma directeur de la ligne R : convention de financement pour le déploiement des rames Regio-2N sur la ligne R

Délibération 2017/421 - Prolongement du RER E à l’ouest (EOLE) : convention de financement des travaux n°3

Délibération 2017/422 - Schéma directeur du réseau Paris Est : bilan de la concertation préalable du projet RER E Est+

Délibération 2017/423 - Schéma directeur du RER B Sud - Opérations de modernisation

Délibération 2017/424 - Schéma directeur du RER D : convention de financement pour la mise en oeuvre du service annuel 2019

Délibération 2017/425 - Gare de Val de Fontenay : bilan de la concertation

Délibération 2017/426 - Schéma directeur de l’intermodalité du tripôle Gares de Lyon - Bercy - Austerlitz : DOCP

Délibération 2017/427 - Avenant n°1 à la convention de financement relative à la réalisation du Pôle de Massy

Délibération 2017/428 - Bipôle liaison Gare du Nord - Gare de l’Est : bilan de la concertation

Délibération 2017/429 - TZEN 2 Sénart-Melun : avant-projet, convention de financement PRO, acquisitions foncières et démarrage des travaux

Délibération 2017/430 - Tram 13 Express phase 2 Saint-Germain GC - Achères Ville RER : convention de financement relative à la préparation des études d’avant-projet

Délibération 2017/434 - Acquisition d’un ensemble immobilier situé 4-24 rue Emile Zola 91100 Corbeil-Essonnes pour la réalisation d’un nouveau centre bus nécessaire au fonctionnement du Tzen 4 (ex ligne 402)

Délibération 2017/435 - Protocole d’accord avec l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF) en matière d’échange d’information et d’actions foncières

Délibération 2017/431 - Renouvellement de la billettique des bus en Ile-de-France : avenant à la convention de groupement de commandes avec le GIE Comutitres

Délibération 2017/432 - Avis du STIF sur le projet de Plan de protection de l’atmosphère d’Ile-de-France

Délibérations 2017/436 à 445 - Marchés publics

Délibération 2017/447 - Gestion des ressources humaines - Réorganisation des services - Nouvel organigramme et calendrier de déploiement

Délibération 2017/448 - Gestion des ressources humaines - Maintien du régime indemnitaire pour les grades d’ingénieur et ingénieurs principaux