Les délibérations des Conseils des 11 et 24 avril 2018

Ordre du jour des 11 et 24 avril 2018

Délibération n°2018/128 - Election d'un vice-président du Conseil

Délibération n°2018/129 - Election au sein de la Commission économique et tarifaire

Délibération n°2018/130 - Compte financier 2017

Délibération n°2018/131 - Affectation du résultat 2017

Délibération n°2018/135 - Plan d'actions pour le développement du réseau de bus et tramways en Ile-de-France à l'horizon 2020

Délibérations n°2018/136 à 155 - Plan d'actions pour le développement du réseau de bus - CT3, conventions partenariales et DSP

Délibération n°2018/156 - Mise en oeuvre d'un plan d'accélération pour la transition énergétique des réseaux de bus d'Ile-de-France

Délibération n°2018/157 - Programme information voyageurs - Déploiement d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageurs (SAEIV) sur le réseau de bus de Versailles Grand Parc

Délibération n°2018/158 - Délégation de compétence à la ville de Bouffémont pour l'organisation d'une desserte de niveau local de type service régulier local

Délibération n°2018/159 - Délégation de compétence à la ville de Colombes pour l'organisation d'une desserte de niveau local de type service régulier local

Délibération n°2018/160 - Délégation de compétence à la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise pour l'organisation d'une desserte de niveau local de type service régulier local

Délibération n°2018/161 - Délégation de compétence au Syndicat de transports intercommunal de Gretz-Armainvilliers - Ozoir-la-Ferrière (STIGO) pour l'organisation d'une desserte de niveau local de type service régulier local

Délibération n°2018/162 - Avenant n°3 à la convention de délégation de compétence avec la Communauté de communes des 2 Morin pour l'organisation d'une desserte de niveau local de type transport à la demande

Délibération n°2018/163 - Avenants aux marchés publics de transport scolaire en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne

Délibération n°2018/164 - Avenant n°12 au contrat 2016/2019 avec SNCF Mobilités

Délibération n°2018/165 - Avenant n°11 au contrat 2016/2020 avec la RATP

Délibération n°2018/166 - Contrat d'adhésion au "Service d'accès expert aux données de validation"

Délibération n°2018/167 - Gouvernance des matériels roulants RATP

Délibération n°2018/168 - Tram T12 Express et Tram T13 Express : convention de financement pour l'acquisition de 32 rames Dualis

Délibération n°2018/169 - Métro lligne 4 : convention de financement pour l'adaptation et la mutation de 21 navettes MP89-CA de la ligne 14 vers la ligne 4

Délibération n°2018/170 - Métro ligne 4 : convention de financement pour l'adaptation et la mutation de 11 navettes MP05 de la ligne 14 vers la ligne 4

Délibération n°2018/171 - Métro ligne 6 : convention de financement pour le renouvellement du matériel roulant de la ligne 6 par 47 rames MP89-CC en provenance de la ligne 4

Délibération n°2018/172 - Tzen 3 Paris - Les Pavillons-sous-Bois : avant-projet

Délibération n°2018/173 - Gare Rosa Parks : avenant n°1 à la convention de financement de la tranche fonctionnelle n°2

Délibération n°2018/174 - Pôle de Poissy : convention de financement du schéma de principe et de l'enquête d'utilité publique

Délibération n°2018/175 - Prolongement de la ligne 11 de Mairie des Lilas à Rosny-Bois-Perrier : convention de financement de travaux n°3

Délibération n°2018/176 - Schéma directeur du RER D : convention de financement pour la revoyure du schéma directeur du RER D et schéma de principe pour la mise en oeuvre d'une 3ème mission Melun

Délibération n°2018/182 - Pôle d'échanges multimodal de Nogent-sur-Marne : aménagement de l'avenue Clémenceau et de l'avenue de Joinville

Délibération n°2018/183 - Pôle d'échanges multimodal de Nogent-sur-Marne : aménagement d'un parvis et d'une éco-station bus

Délibération n°2018/180 - Avenant n°1 à la convention de financement des études AVP des gares équipées de CAB G1 avec SNCF Mobilités

Délibération n°2018/184 - Amélioration de la qualité de service - Régularisation de subventions

Délibérations n°2018/185 à 195 et 2018/133 - Marchés publics

Délibération n°2018/196 - Gestion des ressources humaines : recrutement d'agents contractuels