Les délibérations des 15 novembre et 06 décembre 2016

Ordres du jour des Conseils des 15 novembre et 06 décembre 2016

Délibération 2016/498 – Acquisition de 52 rames Francilien en tranche optionnelle n°4 pour le réseau de Paris – Saint-Lazare

Délibération 2016/510 – Plan d’actions pour le développement du réseau de bus en Ile-de-France à l’horizon 2020 « Grand Paris des Bus »

Délibération 2016/512 – Délégation de compétences en matière d’organisation de dessertes de niveau local : convention n°2 avec la ville de Paris SRL Traverses de Paris

Délibération 2016/513 – Délégation de compétences en matière d’organisation de dessertes de niveau local (SRL) : avenant n°2 à la convention avec l’EPT Grand Paris Seine Ouest

Délibération 2016/514 – Délégation de compétences en matière d’organisation de dessertes de niveau local (TAD) : avenant n°2 à la convention avec la Communauté de communes Gâtinais Val de Loing

Délibérations 2016/552 à 630 – Conventions de délégation de compétence en matière de Circuits spéciaux scolaires (CSS) avec les organisateurs locaux des départements 95 et 78

Délibérations 2016/631 à 709 – Conventions de délégation de compétence en matière de Circuits spéciaux scolaires (CSS) avec les organisateurs locaux du département de l’Essonne (91)

Délibération 2016/515 – Convention de délégation de compétence avec le département du Val-de-Marne (94) pour la mise en place d’un centre de réservation et de gestion des transports spécialisés (PAM 94)

Délibération 2016/516 – Convention de délégation de compétence au département de l’Essonne pour la mise en place d’un centre de réservation et de gestion des transports spécialisés (PAM 91)

Délibération 2016/517 – Expression fonctionnelle de besoins du nouveau matériel métro fer (MFxy) pour l’exploitation des lignes 3, 3bis, 7, 7bis, 8, 10, 12 et 13

Délibération 2016/518 – Automatisation de la ligne 4 : convention de financement pour l’acquisition de 20 rames MP14 (6 voitures)

Délibération 2016/531 – Débranchement du tramway T4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil : convention de financement n°3 de la phase réalisation

Délibération 2016/532 – Prolongement du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières : convention de financement n°2 relative à la phase travaux

Délibération 2016/533 – Tangentielle Ouest phase 1 (TGO/Tram13 Express) : convention de financement n°1 relative à la réalisation de l’opération

Délibération 2016/534 – Pôle multimodal et TCSP du Mantois : bilan de la concertation

Délibération 2016/549 : Création du parc relais de Dammartin-Juilly-Saint-Mard sous maîtrise d’ouvrage SNCF : convention de financement

Délibération 2016/550 – Amélioration de la qualité de service : régularisation de subventions

Délibération 2016/520 – Décision modificative n°2 au budget 2016

Délibération 2016/521 – Autorisation donnée au Directeur général d’engager des dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif 2017

Délibération 2016/522 – Avance sur la subvention 2017 à l’association Créastif

Délibération 2016/523 – Avenant n°4 au contrat 2016/2019 STIF – SNCF Mobilités

Délibération 2016/524 – Avenant n°4 au contrat 2016/2020 STIF – RATP

Délibération 2016/525 – Protocole d’accord entre l’Etat, les régions Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté et Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur la gouvernance des services de TET Paris-Troyes-Belfort, Hirson-Metz et Reims-Dijon

Délibération 2016/526 – Services réguliers routiers de voyageurs en Ile-de-France – Avenant n°9 au contrat de type 2 pour le réseau Le Parisis

Délibération 2016/527 – Services réguliers routiers de voyageurs en Ile-de-France – Avenant n°10 au contrat de type 2 pour le réseau Albatrans

Délibération 2016/528 – Services réguliers routiers de voyageurs en Ile-de-France – Avenant n°13 au contrat de type 2 pour le réseau Les Ulis Massy Saclay

Délibération 2016/529 – Services réguliers routiers de voyageurs en Ile-de-France – Avenant n°3 à la convention partenariale pour le réseau Le Paladin

Délibération 2016/530 – Ajustement de la rémunération des contrats de type 2 pour tenir compte de diverses mesures et décisions modifiant les charges des entreprises et définition des montants des contributions C16 à prise d’effet des CT3

Délibération 2016/728 – Avenant générique type de prolongation des contrats de type 2 dans l’attente de signature des contrats de type 3

Délibérations 2016/536 à 548 – Marchés publics

Délibération 2016/551 – Gestion des ressources humaines : programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire 2016/2018