Les délibérations du 13 juillet 2016

Ordre du jour du Conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) du 13 juillet 2016

Délibération 2016-255 : Décisions tarifaires pour 2016

Délibération 2016-253 : Schéma directeur du matériel roulant ferroviaire (SNCF et RATP)

Délibération 2016-254 : Mise à jour du schéma directeur du matériel roulant métro

Délibération 2016-256 : Liaisons par câble aérien : stratégie d’études – Liaison Créteil – Villeneuve-St-Georges : DOCP et modalités de la concertation

Délibération 2016-258 : Prolongement du tramway T1 vers Nanterre et Rueil-Malmaison : DOCP et modalités de la concertation

Délibération 2016-259 : Tangentielle Ouest phase 2 – Saint-Germain GC – Achères Ville RER : bilan de la concertation complémentaire

Délibération 2016-260 : Prolongement du tramway T3 à l’ouest : bilan de la concertation

Délibération 2016-261 : Prolongement du RER E à l’ouest (EOLE) : protocole cadre relatif aux engagements financiers et aux conventions nécessaires à la réalisation du projet – Convention de financement de la réalisation des travaux n°2

Délibération 2016-262 : Convention de financement relative aux travaux préparatoires du tram-train tangentielle ouest phase 1 (TGO / Tram 13)

Délibération 2016-264 : Mise en oeuvre d’un système de validation embarqué pour les 15 rames Dualis du tramway T4

Délibération 2016-265 : Création des parcs relais de Nanteuil-Saâcy et Verneuil-L’Etang (77) sous maîtrise d’ouvrage SNCF

Délibération 2016-266 : Mise en oeuvre du PQI du contrat STIF-SNCF 2016/2019 : programme de refonte de l’information voyageurs en gare – ID467 « IENA »

Délibération 2016-267 : Régularisation de subventions

Délibération 2016-271 : Garanties d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) relatives aux transports collectifs dans le cadre de la candidature de la ville de Paris pour les Jeux Olympiques 2024

Délibération 2016-272 : Schéma de secteur du réseau Saint-Lazare Sud – Ligne L groupes 2 et 3 – Programme d’études complémentaires pour l’achèvement du Schéma directeur

Délibérations 2016-273 à 278 : Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes de niveau local : transport à la demande (TAD) et service régulier local (SRL)

Délibérations 2016-280 à 285 : Délégation de compétence en matière de transports scolaires

Délibérations 2016-287 à 300 : Marchés publics

Délibération 2016-301 : Protocole d’accord avec la RATP et SNCF Mobilités de rétrocession d’une quote-part du produit de la vente de l’immeuble sis 9/11 avenue de Villars 75007 PARIS

Délibération 2016-302 : Délégation d’attribution du Conseil au Directeur général

Délibération 2016-303 : Instauration d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel