Les délibérations du 1er juin 2016

Compte rendu succinct des délibérations du Conseil d’administration du 1er juin 2016

Délibération n°2016/182 : Election des membres de la Commission d’appel d’offres

Délibération n°2016/183 : Election des membres de la Commission de délégation de service public

Délibération n°2016/184 : Modalités de désignation des membres du jury siégeant en jury de concours et de maîtrise d’oeuvre

Délibération n°2016/185 : Election des membres du jury de concours et de maîtrise d’oeuvre

Délibération n°2016/186 : Mise en oeuvre d’un audit relatif à l’organisation et aux perspectives financiers d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2016/187 : Services numériques aux voyageurs et Opendata

Délibération n°2016/188 : Avenant n°2 au contrat 2016/2020 STIF-RATP

Délibération n°2016/189 : Avenant n°2 au contrat 2016/2019 STIF-SNCF

Délibération n°2016/190 : Exploitation du service de transport à la demande « Filéo » – Principe du recours à une DSP

Délibération n°2016/191 : Avenant de prolongation de la convention partenariale « Filéo »

Délibération n°2016/192 : Avenant n°1 au contrat d’exploitation de la ligne pôle à pôle Persan-Roissypôle

Délibération n°2016/193 : Avenant n°1 au contrat d’exploitation de la ligne pôle à pôle Chelles-Roissypôle

Délibérations n°2016/194 à 197 : Services réguliers routiers de voyageurs en Ile-de-France – Avenants à des CT2 et convention partenariale

Délibération n°2016/198 : Avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur le projet CDG EXPRESS – Impacts sur les lignes du réseau exploité Francilien

Délibération n°2016/199 : Tramway T9 Paris – Orly Ville – Convention de financement de la phase de réalisation n°1

Délibération n°2016/200 : Schéma directeur du RER A – création d’équipements de retournement, de garage et d’alimentation des trains à Marne-la-Vallée – Chessy – Convention de financement des études d’avant-projet de la phase 2

Délibération n°2016/201 : Schéma directeur du RER B Sud – Convention de financement des études d’avant-projet pour la création d’un terminus provisoire au Bourget

Délibération n°2016/202 : Schéma directeur du RER C – Modernisation des gares – Avant-projet de la Gare de Saint-Ouen RER – Convention de financement des études projet et travaux de la gare de Saint-Ouen et aménagements complémentaires de la correspondance ligne 14

Délibération n°2016/203 : Prolongement de la ligne 11 à Rosny-Bois-Perrier – Convention de financement de travaux n°1

Délibération n°2016/204 – Prolongement de la ligne 14 à Mairie de Saint-Ouen – Convention de financement de travaux n°3

Délibération n°2016/205 : Pôles d’échanges du tripôle Gare de Lyon – Gare de Bercy – Gare d’Austerlitz – Convention de financement d’études d’un schéma de développement de l’intermodalité

Délibération n°2016/206 : TCSP Esbly – Chessy – Val d’Europe – Convention de financement des études relatives à l’élaboration du schéma de principe, au dossier d’enquête publique et à l’organisation de l’enquête publique

Délibération n°2016/207 : Création de la nouvelle gare SNCF de Bry-Villiers-Champigny (RER E et Transilien ligne P) interconnectée à la ligne 15 Sud – Dossier de concertation du MOA SNCF Réseau

Délibération n°2016/208 : Ligne 15 Sud tronçon Pont de Sèvres – Noisy-Champs du Grand Paris Express – Levée de la réserve relative à l’avant-projet RATP – Convention de financement relative à la réalisation des travaux d’adaptation de stations RATP

Délibération n°2016/209 : Ligne 15 Sud tronçon Pont de Sèvres – Noisy-Champs du Grand Paris Express – Levée des réserves relatives à l’avant-projet SNCF – Convention de financement relative à la réalisation des travaux d’adaptation des gares SNCF Vert de Maisons et Ardoines

Délibération n°2016/210 : Modalités de passation des marchés publics en procédure adaptée

Délibérations n°2016/211 à 218 : Marchés publics

Délibération n°2016/220 : Schéma directeur du réseau Paris Est

Délibération n°2016/221 : Avenant à la convention de financement des études de schéma directeur du réseau Paris Est (RER E et P)

Délibération n°2016/222 : Convention de délégation de compétence au département de Paris pour la mise en place d’un centre de réservation et de gestion de transports spécialisés (PAM 75)

Délibération n°2016/223 : Convention avec le département de l’Essonne relatives aux aides accordées pour les achats de titres sur circuits spéciaux scolaires

Délibération n°2016/224 : Convention avec le département du Val d’Oise relative aux aides accordées pour les achats de titres sur circuits spéciaux scolaires

Délibération n°2016/225 : Convention de délégation de compétence à la Communauté d’agglomération Coeur d’Essonne Agglomération en matière de transports scolaires dans le cadre de la refonte de la carte intercommunale en Ile-de-France

Délibération n°2016/226 : Avenant à la convention relative aux aides accordées aux collégiens et lycéens boursiers pour l’achat du forfait Imagine R

Délibération n°2016/219 : Tramway T5 – Convention de financement de matériel roulant – Acquisition de 4 rames STE3

Délibération n°2016/227 : Tramway T5 – Convention de financement infrastructure – Adaptation du SMR T5

Délibération n°2016/228 : Amélioration de la qualité de service – Régularisation de subventions

Délibération n°2016/229 : Abrogation de la prise en charge par Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) des séjours d’enfants avec hébergement et des bons cadeaux pour naissance ou adoption

Délibération n°2016/230 : Transformations de postes (modification du tableau des effectifs)