Les délibérations du 30 mars 2016

Ordre du jour du Conseil d’administration du 30 mars 2016

Délibération n°2016/091 – Avis du Conseil sur la nomination du directeur général d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2016/061 – Election d’un membre de la Commission de l’offre de transport

Délibération n°2016/108 – Election d’un membre de la Commission de la qualité de service, accessibilité et relations avec les usagers

Délibération n°2016/062 – Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres

Délibération n°2016/063 – Désignation des membres du jury de concours et du jury de maîtrise d’oeuvre d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2016/064 – Désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

Délibération n°2016/065 – Désignation des représentants d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) au sein du portail commun des marchés « Maximilien » – GIP

Délibération n°2016/066 – Election des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)

Délibération n°2016/067 – Compte financier pour l’exercice 2015

Délibération n°2016/068 – Affectation du résultat de l’exercice 2015

Délibération n°2016/069 – Budget primitif 2016

Délibération n°2016/109 – Renouvellement des matériels roulants ferroviaires (SNCF et RATP)

Délibération n°2016/083 – Rénovation des 54 rames Z20900 de la ligne C du réseau SNCF-Transilien

Délibération n°2016/084 – Acquisition de 12 rames Francilien en tranche optionnelle n°3 pour les lignes L et H du réseau SNCF-Transilien

Délibération n°2016/071 – Avenant n°1 au contrat 2016/2020 STIF-RATP

Délibération n°2016/072 – Avenant n°1 au contrat 2016/2019 STIF-SNCF Mobilités

Délibération n°2016/110 – Avenant n°16 au contrat 2012/2015 STIF-RATP

Délibérations n°2016/073 à 077 – Contrat d’exploitation de services réguliers routiers de voyageurs en Ile-de-France – Avenants aux contrats de type 2 et conventions partenariales

Délibération n°2016/078 – Acquisition de parcelle et d’emprise nécessaires à la réalisation du débranchement du T4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil appartenant à l’association diocésaine de St-Denis-en-France

Délibération n°2016/079 – Avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur des projets de déclassement de parcelles cadastrées sur la commune de Massy (91) par SNCF Mobilités et SNCF Réseau

Délibération n°2016/111 – Immeuble sis 53ter Quai des Grands Augustins – Protocole avec le GIE Grands Augustins – Inscription du bien dans le bilan d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibérations n°2016/087 à 101 – Marchés publics

Délibération n°2016/080 – Délégation de compétence au département du Val d’Oise pour l’organisation d’un transport à la demande pour personnes à mobilité réduite (PAM 95)

Délibération n°2016/081 – Délégation de compétence à la ville de Paris pour l’organisation d’un service régulier local (traverses de Paris)

Délibération n°2016/082 – Délégation de compétence au SITCOME pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibérations n°2016/112 à 129 – Impacts de la refonte de la carte intercommunale en Ile-de-France : délégation de compétence en matière de transport scolaire (CSS) et de dessertes de niveau local (SRL et TAD)

Délibération n°2016/085 – Mise en oeuvre du PQI du contrat STIF-SNCF 2016/2019 : programme de déploiement de téléopération

Délibération n°2016/086 – Mise en oeuvre du PQI du contrat STIF-SNCF 2016/2019 : programme de remplacement d’escaliers mécaniques dans les gares d’Haussmann, Magenta, Porte de Clichy et Gagny