Les délibérations du 12 décembre 2018

Ordre du jour du Conseil du 12 décembre 2018

Délibération 2018/548 - Elections au sein de diverses instances d'Ile-de-France Mobilités et organismes extérieurs

Délibération 2018/524 - Budget primitif 2019

Délibérations 2018/570 à 582 - Plan d'actions pour le développement du réseau de bus - Renforts d'offre CT3 : avenants et conventions partenariales

Délibérations 2018/583-591-601 à 607 - Plan d'accélération pour la transition énergétique des réseaux de bus - Conversion énergétique de 9 dépôts pilotes

Délibération 2018/526 - Ajustement de la rémunération des CT3 (revalorisation des contributions C16)

Délibération 2018/527 - Délégation de compétence en matière de services PAM : convention avec le département de Seine-Saint-Denis

Délibération 2018/528 - Délégation de compétence en matière de services PAM : avenant n°1 à la convention avec le département des Yvelines

Délibération 2018/529 - Délégation de compétence en matière de services PAM : avenant n°1 à la convention avec le département des Hauts-de-Seine

Délibérations 2018/530 à 535 - Délégation de compétence pour l'organisation de dessertes de niveau local - Services régulier local et transport à la demande

Délibération 2018/536 - Avenant n°14 au contrat 2016/2020 STIF/RATP

Délibération 2018/537 - Avenant n°15 au contrat 2016/2019 STIF/SNCF

Délibération 2018/525 - Convention relative à l'indemnisation des étrangers en situation irrégulière ayant acquis des forfaits plein tarif alors qu'ils étaient éligibles à un tarif réduit

Délibération 2018/538 - Convention de financement relative à la rénovation des 43 rames MI2N de la ligne A

Délibération 2018/539 - Convention de financement pour l'acquisition de 47 rames de Francilien en tranche optionnelle n°6 pour les réseaux Transilien de Paris Saint-Lazare, Paris Nord et la igne P

Délibération 2018/540 - Schéma directeur Ligne B - Déploiement du Ming -Etudes préliminaires pour l'adaptation des infrastructures RATP et SNCF - Avant-projet de la première phase de renfort de l'alimentation électrique du périmètre RATP

Délibération 2018/541 - Schéma directeur de la ligne R - Déploiement du Regio 2N - Avenant à la convention de financement pour l'adaptation des infrastructures - Convention de financement pour la première tranche des travaux d'adaptation des installations électriques nécessaires à la circulation, au remisage et à l'entretien des Regio 2N

Délibération 2018/542 - Schéma directeur du RER D - Convention de financement pour la réalisation des études d'avant-projet pour l'adaptation des infrastructures sur le réseau RATP pour le déploiement des RER NG

Délibération 2018/543 - Schéma directeur du RER D - Convention de financement pour la réalisation d'une première tranche des études d'avant-projet pour l'adaptation des infrastructures SNCF pour le déploiement des RER NG

Délibération 2018/544 - Schéma directeur du RER D - Déploiement des RER NG : réhaussement des quais de la gare de Villeneuve-Saint-Georges - Etudes d'avant-projet

Délibération 2018/545 - Schéma directeur de la ligne N - Déploiement des Regio 2N - Convention de financement pour la réalisation des études d'avant-projet, de projet, des DCE et des premiers travaux pour l'adaptation des infrastructures

Délibération 2018/546 - Schémas directeurs des lignes L, J, N, P, D et R - Convention de financement des études préliminaires, d'avant-projet, de projet et des dossiers de consultations des entreprises des adaptations SNCF Réseau en lien avec la réalisation des installations de remisage et de maintenance SNCF Mobilités

Délibération 2018/547 - Tramway T1 Bobigny - Val de Fontenay - Protocole d'engagement et convention de financement n°2 relative à la phase études, aux acquisitions foncières et aux travaux

Délibération 2018/549 - Tram 13 Express phase 1 - Prorogation de la déclaration d'utilité publique

Délibération 2018/550 - TCSP Aulnay - Tremblay : convention de financement des études relatives au DOCP, à la concertation préalable, au schéma de principe et à l'enquête publique

Délibération 2018/551 - TCSP sur l'ex RN 34 : convention de financement des études relatives au DOCP et à la concertation préalable

Délibération 2018/552 - TCSP Massy - Saclay section Quartier Ecole Polytechnique : convention de financement relative aux phases DOCP, schéma de principe, concertation préalable et études d'avant-projet

Délibération 2018/553 - LHNS Quais Hauts - Rive droite : convention de financement des études exploratoires

Délibération 2018/554 - ALTIVAL : schéma de principe et convention de financement des études d'avant-projet

Délibération 2018/555 - Schéma directeur du RER B Sud - Avant-projet et convention de financement des premiers travaux de la 4ème phase de fiabilisation et d'optimisation du site de Massy-Palaiseau

Délibération 2018/556 - Schéma directeur du RER B Sud - Convention de financement des études PRO, DCE et les premiers travaux du terminus provisoire du Bourget

Délibération 2018/557 - Avis d'Ile-de-France Mobilités sur l'avant-projet de CDG Express

Délibération 2018/558 - Plan d'actions propreté SNCF 2018/2021

Délibération 2018/559 - Prévention et sécurité dans les bus OPTILE : renfort d'humanisation

Délibérations 575-583 à 600 - Renfort d'humanisation - Avenants aux CT3 pour 19 réseaux

Délibération 2018/560 - Expérimentation de micro-crèches dans les pôles d'échanges multimodaux de Dammartin Juilly Saint-Mard et Villiers Neauphle Pontchartrain

Délibération 20185/561 - Schéma directeur de l'accessibilité : convention de financement annuelle n°2 relative à la réalisation de la 2ème tranche de financement des études et travaux

Délibérattion 2018/562 - Financement du Centre de coordination opérationnelle de sécurité (CCOS)

Délibération 2018/563 - Convention de financement de la gestion et de la maintenance des infrastructures de TCSP situées à Grigny, Ris-Orangis, Courcouronnes, Evry et Corbeil-Essonnes

Délibération 2018/564 - Amélioration de la qualité de service - Régularisation de subventions

Délibération 2018/565 - Marché 2016-105 : prestations de construction, d'intégration, de déploiement et de maintenance de la nouvelle solution billettique francilienne

Délibération 2018/566 - Marché 2018-107 : fourniture et acheminement d'électricité puissances souscrites supérieures à 36 kva

Délibération 2018/567 - Marché 2018-123 : fourniture et acheminement d'électricité puissances souscrites supérieures à 36 kva

Délibération 2018/619 - Avenant n°2 au marché 1.001 : Opération T10 Tram 10 Antony - Clamart - Maitrise d'oeuvre générale

Délibération 2018/568 - Généralisation du télétravail pour les agents d'Ile-de-France Mobilités

Délibération 2018/569 - Recrutement d'agents contractuels

Délibération 2018/620 - Modification du tableau des effectifs

Personnaliser les cookies

Nous avons recours à l'utilisation de traceurs statistiques afin de suivre et d’améliorer la qualité du site. Conformément à la règlementation en vigueur, ces données récoltées sont anonymisées. Vous pouvez accepter ou personnaliser l'utilisation de ces traceurs. Vos données personnelles