Les délibérations du 5 février 2020

Ordre du jour du conseil du 5 fécrier 2020

2020/014 - Création d'un forfait destiné aux enfants de moins de 11 ans et extension de l'expérimentation du TAB-SMS

2020/015 - Avenant n°20 au contrat 2016/2020 entre Île-de-France Mobilités et la Régie Autonome des Transports Parisiens

2020/016 - Mandat de négociation du contrat à passer avec la RégieAutonome des Transports Parisiens à compter de 2021

2020/17 - Acquisition de terrain pour l'extension d'un centre opérationnel bus à Vélizy-Villacoublay

2020/018 - Organisation de la mise en concurrence des services de transport ferroviaire régional de voyageurs

2020/019 - Contrat de service public pour l'exploitation d'une partie des lignes 16 et 17 du réseau de transport public du Grand Paris

2020/020 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine

2020/021 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant a communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines

2020/022 Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau

2020/023 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc (coeur urbain)

2020/024 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc (secteurs est et sud-est)

2020/025 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise et les communes de Conflans Sainte-Honorine et Achères

2020/026 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté de communes Les Portes Briardes Entre Villes de Forêt et la Communauté de communes du Val Briard

2020/027 - Délégation de service public pour l'exploitation de lignes de bus desservant la communauté d'agglomération Coulommiers Pays de Brie et la communauté de communes de Deux Morins

2020/028 - Maintenance des matériels roulants de la ligne P et du RER E mesures d'amélioration

2020/029 - Offre de transport de la ligne P nord expérimentation à partir de mai 2020

2020/030 - Approbation du nouveau réglement régional relatif aux circuits spéciaux scolaires

2020/031 - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence du 24 mai 2019 en matière de transport à la demande

2020/032 - Création d'un projet préparatoire à la reprise des opérations billettiques par Île-de-France Mobilités

2020/033 - Avancement du programme de la modernisation de la billettique

2020/034 - Révision du schéma directeur de stationnement vélos en gares et stations

2020/035 - Schéma directeur des parcs relais budget annuel compensation de recettes

2020/036 - Mise en oeuvre du schéma directeur des parcs relais labelisation du parc relais de Sucy-Bonneuil

2020/037 - Plan d'actions d'information voyageurs 2018-2024 - Action n°2 - Refonte du jalonnement voyageurs dans les gares d'Île-de-France - Perspective Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

2020/038 - Schéma directeur des éco-stations bus - Convention de financement pour la réalisation de l'éco-station bus d'hôpital de Montfermeil

2020/039 - Schéma directeur des éco-stations bus - Convention de financement du pôle multimodal du Bras de Fer à Evry

2020/040 - Schéma directeur des éco-stations bus - Convention de financement de l'éco-station bus du pont de Neuilly à Neuilly-sur-Seine

2020/041 - Attribution de subvention pour l'acquisition de vélo à assistance électrique

2020/042 - Avenant au contrat de délégation de service public pour la mise à disposition, l'entretien-maintenance et l'exploitation d'un service public de vélos à assistance électrique en ocation longue durée (VAELD) dans la région de l'Île-de-France

2020/043 - Covoiturage - Prorogation de la convention d'aide jusqu'au 30 juin 2020

2020/044 - Avenant à la convention de financement du centre de coordination opérationnelle de sécurité

2020/045 - Amélioration de la qualité de service régularisation de subventions

2020/046 - Gare nouvelle de Bry-Villiers-Champigny (BVC) en interconnexion avec la ligne 15 sud du Grand PAris Express - Approbation des études d'avant-projet et de la convention de financement pour la réalisation des études pro

2020/047 - Désaturation de la station Gare de Lyon ligne M14 - Approbation de l'avant-projet

2020/048 - Prolongement de la ligne 11 de Mairie des Lilas à Rosny-Bois-Perrier - Convention de financement de travaux n°5

2020/049 - Tram 1 Nanterre Rueil-Malmaison - Déclaration de projet

2020/050 - Tram 8 Prolongement de Saint-Denis Porte de Paris à Rosa Parks - Bilan de la concertation

2020/052 Recrutement d'agents contractuels

2020/053 - Accord cadre n°2019-086 - Pilotage technique de systèmes multi-héberges et multi-opérés incluant la réalisation de services d'intégration, d'hébergement et d'exploitation de SI, la création et la maintenance d'un dispositif informatique spécifque

2020/054 - Marché public n°2019-031 - Accord-cadre de mise en oeuvre d'une plateforme de données et de services d'information voyageurs

2020/055 - Avenant n°1 au marché de travaux 2015-059 - Travaux relatifs aux infrastructures-voies ferrées et revêtements de plateforme nouvelle branche du tram-train T4 jusqu'à Clichy-sous-Bois et Montfermeil

2020/056 - Avenant n°2 au marché 2012-98 - Opération T7 prolongement du tramway T7 (Athis-Mons Juvisy-sur-Orge) Maitrise d'oeuvre générale

2020/057 - Marché 2019-040 Cable A entre Créteil et Villeneuve Saint Georges - Conception réalisation et maintenance des aménagements urbains, équipements et systèmes de transport

2020/058 - Avenant n°1 au marché 2016-016 - Infogérance des systèmes d'information du syndicat des transports d'Île-de-France

2020/062 - Avenant n°6 au contrat d'exploitation de type 3 004-016 - R'BUS

2020/063 - Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 Réseau Valoise

2020/064 - avenant n°6 au contrat d'exploitation de type 3 réseau 023-015 plaine de Versailles

2020/065 - Avenant n°6 au contrat d'exploitation de type 3 - Avenant n°2 à la convention partenariale réseau 032-067 Grand Morin

2020/066 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Albatrans

2020/067 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 045-019 réseau "Bus en Seine"

2020/068 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 avec les entreprises cars d'Orsay-T.I.P.S pour le réseau Les Ulis Massy Saclay

2020/069 - Avenant n°7 au contrat d'exploitation de type 3 064-003 réseau "Sit'Bus"

2020/070 - Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Express 60 (003-068-004)

2020/071 - Avenant n°5 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Bassin de Milly-la-Forêt

2020/072 - Avenant n°4 au contrat d'exploitation de type 3 080-068 réseau "Etampois"

2020/073 - Avenant n°6 au contrat d'exploitation de type 3 081-010 réseau Val d'Essonne

2020/074 - Avenant n°4 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Nord Hurepoix Essonne (003-082-055)

2020/075 - Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Arpajonnais (003-083-010)

2020/076 - Avenant n°5 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Arpajonnais (003-083-068)

2020/077 - Avenant n°4 au contrt d'exploitation de type 3 098-055 réseau "Express Sud Île-de-France"

2020/078 - Avenant n°3 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Orgebus Genovebus (003-099-010)

2020/079 - Avenant n°4 au contrat d'exploitation de type 3 réseau Orgebus Genovebus (003-099-227)

2020/080 - Avenant n°3 au contrat de délégation de service public Express Fileo

2020/081 - Modification du tableau des effectifs

2020/082 - Ajustement de la rémunération des contrats de type 3 pour tenir compte de diverses mesures et décisions modifiant les charges des entreprises (revalirisation des contributions C19)

2020/083 Protocole d'accord entre Île-de-France Mobilités, SNCF Voyageurs et RATP relatif aux mesures commerciales en faveur des voyageurs impactés par la grève débutée le 5 décembre 2019

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