Les délibérations du 2 juillet 2019

Ordre du jour du Conseil du 2 juillet 2019

Déliberation - 2019/193 : Développement des mobilités nocturnes – expérimentation de nouvelles nuits festives

Déliberations - 2019/195 et 244 à 262 : Développement du réseau de bus et tramway en Île-de-France à l’horizon 2020

Déliberations - 2019/194 à 2019/198 : Conversion énergétique des dépôts de Marcoussis, Sainte-Geneviève, Ecquevilly, Brie-Comte-Robert et Montlhéry

Déliberation - 2019/200 : Avenant n° 1 à la convention de financement du dépôt de bus de Vélizy

Déliberation - 2019/201 : TAD - Syndicat de Transports des secteurs 3 et 4 de Marne la Vallée

Déliberation - 2019/202 : TAD – Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise

Déliberation - 2019/203 : TAD - Ville de Mouroux

Déliberation - 2019/204 : SRL - EPT Grand Orly Seine Bièvre

Déliberation - 2019/205 : SRL – Ville de Thiais

Déliberation - 2019/206 : Avenants de transferts de marchés aux organisateurs locaux des Yvelines (78) et du Val d’Oise (95)

Déliberation - 2019/207 : Convention de délégation de compétence à la commune de Coignières (78) en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves

Déliberation - 2019/208 : Avenant à la convention de délégation de compétence au Conseil Départemental de Seine-et-Marne

Déliberations - 2019/209 et 2019/210 : Accords-cadres relatifs à l’organisation du transport scolaire à caractère régulier des élèves et étudiants handicapés : Départements des Hauts-de-Seine, du Val-d’Oise et des Yvelines (22 lots) et Départements de l’Essonne et des Yvelines (57 lots)

Déliberation - 2019/211 : Mise en œuvre de services numériques – Avancement du Programme de Modernisation de la Billettique

Déliberation - 2019/212 : Schéma directeur des Eco-stations bus – Convention de financement de réalisation de l’éco-station bus de Persan-Beaumont

Déliberation - 2019/213 : Schéma directeur des Parcs Relais – Création du parc relais de la Verrière

Déliberation - 2019/214 : Régularisation de subventions

Déliberation - 2019/215 : Attribution du contrat de DSP Tram 9 – Bord de l’Eau

Déliberation - 2019/217 : Avenant 18 au contrat SNCF 

Déliberation - 2019/216 : Avenant 17 au contrat RATP

Déliberations - 2019/218 et 2019/269 : Avenant générique aux CT 3 – ajustement de la contribution C19

Déliberation - 2019/219 : Remise à titre gracieux à la commune de Suresnes de la redevance exceptionnelle du parc de stationnement régional de Suresnes Mont Valérien

Déliberation - 2019/220 : Ligne 18 - Expression fonctionnelle des besoins du matériel roulant

Déliberations - 2019/222 2019/223 : Adaptation des infrastructures du RER B pour le déploiement du MING (RATP) et des infrastructures de la ligne R pour le déploiement du Regio 2N

Déliberation - 2019/224 : Lignes B et D - Avant-Projet NExTEO

Déliberation - 2019/225 : Ligne B Sud : Avant-projet et convention de financement pour les études projet et les premiers travaux de création de voies de garages à Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Déliberation - 2019/226 : Ligne B Sud : Avant-projet et convention de financement pour la poursuite des travaux du terminus provisoire du Bourget

Déliberation - 2019/227 : Val de Fontenay – Approbation de l’avant-projet accès Ouest de la gare et de la convention de financement

Déliberation - 2019/229 : Ligne 17 Nord – Avis sur l’avant-projet de la ligne 17 Nord phases 1 et 2 et l’avant-projet du centre d’exploitation d’Aulnay

Déliberation - 2019/230 : Prolongement de la ligne 14 à Mairie de Saint-Ouen – Approbation de l’avenant au protocole cadre relatif aux financements et de la convention de financement REA 4

Déliberation - 2019/231 : Prolongement de la ligne 11 à Rosny-Bois-Perrier – Convention de financement n°2 de l’adaptation des stations existantes

Déliberations - 2019/232 à 235 : Tramways : Conventions de financement relatives au prolongement du T1 à l’ouest, aux T9, T10 et T12

Déliberation - 2019/242 : Recrutement d’agents contractuels

Déliberation - 2019/243 : Modification du tableau des effectifs

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