Délibérations du 02 juillet 2019

N°129 – Avril 2019 à juin 2019 Conseil du 2 juillet 2019

Développement des mobilités nocturnes – expérimentation de nouvelles nuits festives

Développement du réseau de bus et tramway en Île-de-France à l’horizon 2020

Conversion énergétique des dépôts de Marcoussis, SainteGeneviève, Ecquevilly, Brie-Comte-Robert et Montlhéry

Avenant n° 1 à la convention de financement du dépôt de bus de Vélizy

TAD - Syndicat de Transports des secteurs 3 et 4 de Marne la Vallée

TAD – Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise

TAD - Ville de Mouroux

SRL - EPT Grand Orly Seine Bièvre

SRL – Ville de Thiais

Avenants de transferts de marchés aux organisateurs locaux des Yvelines (78) et du Val d’Oise (95)

Convention de délégation de compétence à la commune de Coignières (78) en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves

Avenant à la convention de délégation de compétence au Conseil Départemental de Seine-et-Marne

Accords-cadres relatifs à l’organisation du transport scolaire à caractère régulier des élèves et étudiants handicapés : Départements des Hauts-de-Seine, du Val-d’Oise et des Yvelines (22 lots) et Départements de l’Essonne et des Yvelines (57 lots)

Mise en œuvre de services numériques – Avancement du Programme de Modernisation de la Billettique

Schéma directeur des Eco-stations bus – Convention de financement de réalisation de l’éco-station bus de Persan-Beaumont

Schéma directeur des Parcs Relais – Création du parc relais de la Verrière

Régularisation de subventions

Attribution du contrat de DSP Tram 9 – Bord de l’Eau

Avenant 18 au contrat SNCF

Avenant 17 au contrat RATP

Avenant générique aux CT 3 – ajustement de la contribution C19

Remise à titre gracieux à la commune de Suresnes de la redevance exceptionnelle du parc de stationnement régional de Suresnes Mont Valérien

Ligne 18 - Expression fonctionnelle des besoins du matériel roulant

Adaptation des infrastructures du RER B pour le déploiement du MING (RATP) et des infrastructures de la ligne R pour le déploiement du Regio 2N

Lignes B et D - Avant-Projet NExTEO

Ligne B Sud : Avant-projet et convention de financement pour les études projet et les premiers travaux de création de voies de garages à Saint-Rémy-les-Chevreuse

Ligne B Sud : Avant-projet et convention de financement pour la poursuite des travaux du terminus provisoire du Bourget

Val de Fontenay – Approbation de l’avant-projet accès Ouest de la gare et de la convention de financement

Ligne 17 Nord – Avis sur l’avant-projet de la ligne 17 Nord phases 1 et 2 et l’avant-projet du centre d’exploitation d’Aulnay

Prolongement de la ligne 14 à Mairie de Saint-Ouen – Approbation de l’avenant au protocole cadre relatif aux financements et de la convention de financement REA 4

Prolongement de la ligne 11 à Rosny-Bois-Perrier – Convention de financement n°2 de l’adaptation des stations existantes

Tramways : Conventions de financement relatives au prolongement du T1 à l’ouest, aux T9, T10 et T12

Tramways : Marchés/avenants relatifs aux tramways