Les délibérations du 12 décembre 2019

Ordre du jour du conseil du 12 décembre 2019

2019/472 - Avenant n°20 au contrat SNCF

2019/473 - Avenant n°19 au contrat RATP

2019/552 - Mise en concurrence des réseaux de bus en Grande Couronne – Choix du mode de gestion pour Marne et Ourcq

2019/553 - Mise en concurrence des réseaux de bus en Grande Couronne – Choix du mode de gestion pour Grand Paris Sud Ouest

2019/554 - Mise en concurrence des réseaux de bus en Grande Couronne – Choix du mode de gestion pour Cœur Essonne Agglomération

2019/555 - Mise en concurrence des réseaux de bus en Grande Couronne – Choix du mode de gestion pour la Communauté Paris Saclay

2019/474 - Ajustement des contributions C16 et C17 dans le cadre des CT3

2019/475 - Dispositif Améthyste 94/1-5 : fin de l’expérimentation à la suite de la mise en place du Navigo Tarification Senior

2019/476 - Régularisations techniques tarifaires

2019/477 - Renouvellement de la convention sur les cartes Police Paris / PC

2019/478 - Opération de restructuration et de valorisation immobilière du centre-bus de Belliard (Paris 18ème)

2019/479 - Transports scolaires et adaptés : Convention de délégation de compétences transports scolaires avec le CD 77

2019/480 - Transports scolaires et adaptés : Avenant à la convention de délégation de compétences en matière de service PAM au Département du Val d’Oise

2019/481 et 2019/482 - Transports scolaires et adaptés :  Conventions de délégation de compétence en matière de circuits spéciaux scolaires aux communes de Gagny et Tremblay-en-France

2019/483 - Transports scolaires et adaptés : Convention de délégation de compétence à l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest

2019/543 - Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes au niveau local : Cœur d’Essonne Agglomération

2019/544 - Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes au niveau local : CA Coulommiers Pays de Brie

2019/545 - Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes au niveau local : CA Pays de Meaux

2019/546 - Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes au niveau local : CA de Val Briard

2019/547 - Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes au niveau local : CA de Fontainebleau

2019/548 - Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes au niveau local : Rueil-Malmaison

2019/549 - Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes au niveau local : Suresnes

2019/550 - Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes au niveau local : Breuillet

2019/551 - Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes au niveau local : CA Rambouillet Territoires

2019/484 - Nouvelle offre du RER B Sud pour septembre 2020

2019/485 - Evolution d’offre du RER C au SA2021

2019/486 - Sûreté dans les transports en commun

2019/487 - Avenant à la convention Fibre optique (SNCF Mobilités)

2019/488 - Avenant n°1 à la convention refonte du système d’information voyageurs CQSAU « IENA »

2019/489 - Création du parc relais de Verneuil l’Etang

2019/490 - Régularisation de subventions

2019/491 - Convention de financement pour l’acquisition de matériel roulant tramways T3

2019/492 - Convention de financement pour l’acquisition de 44 rames MF19 pour les lignes 10, 3bis et 7bis

2019/493 - Avenants 1 et 2 et convention de financement pour l’acquisition de rames Regio2N pour les Lignes R, D et N

2019/494 - Ligne N – convention de financement travaux REA2, études AVP Sèvres et du programme général

2019/495 - RER B – convention de financement des études PRO1 (SNCF) pour le MING

2019/496 - Lignes J/L – convention de financement de la poursuite des études et travaux d’adaptation

2019/497 - Lignes C/U/P – convention de financement des études de faisabilité pour l’arrivée des futurs Z2N NG

2019/498 - Schéma directeur RER B – terminus du Bourget : adaptation des infrastructures

2019/499 - Avenant à la convention des financements des études de l’avant-projet NEXTEO

2019/500 - Pôle d’échange Marne La Vallée Chessy - phase 2 : convention de financement 2019/500 CI relative aux études de projet et aux travaux d’aménagement

2019/501 - Pôle de Mantes la Jolie : Bilan de la concertation et convention de financement au schéma de principe et de l’enquête publique

2019/502 - Avenant n°1 à la convention de financement du pôle et du TCSP

2019/503 - Pôle de Noisy le sec : bilan de la concertation

2019/557 - Gare de Saint-Michel – Notre-Dame : Avenant n°1 à la convention de financement des études AVP

2019/504 - Cité U – RER B Sud : avenant n°1 à la convention de financement des études préliminaires des gares du Schéma Directeur du RER B Sud

2019/505 - Savigny/Orge : avant-projet et convention de financement des études projet et des travaux de la gare

2019/506 - Vitry-sur-Seine : avant-projet et convention de financement des études projet et des travaux de la gare

2019/507 - Saint-Ouen : Avenant n°1 à la convention de financement des études projet et des travaux de la gare

2019/508 - Gennevilliers : Avenant n°1 à la convention de financement des études projet et des travaux de la gare

2019/509 - Ligne 18 tronçon Aéroport d'Orly - Versailles-Chantiers du Grand Paris Express : Approbation du dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique modificative réalisé par la Société du Grand Paris

2019/510 - T1 Colombes : demande de prorogation de la déclaration d’utilité publique

2019/511 - T3 Ouest - prolongement du tramway T3 de la porte d’Asnières a la porte Dauphine : avant-projet

2019/512 et 2019/513 - Tram 13 Express phase 1 : conventions de financement 3 et 4 relatives à la réalisation des opérations

2019/514 - BHNS TZEN 4 entre Viry-Châtillon et Corbeil-Essonnes : convention de financement relative à la tranche n°1 de réalisation

2019/515 - EOLE – prolongement du RER E : approbation de la convention de financement des travaux (REA n°4)

2019/516 - Avenant n° 1 au marché 2018-076 : gardiennage – T10

2019/517 - Avenant n°1 au marché 2014-15 : marché de prestations intellectuelles de mise en œuvre du plan de communication dans le cadre de l’opération de la nouvelle branche du Tram-Train T4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil

2019/518 - Marché 2019-015- Maîtrise d’œuvre Ligne Tram 13 express phase 2-St Germain GC-Achères Ville

2019/519 : Accord-cadre d’assistance à la maîtrise d’ouvrage 2019-060 : plateforme régionale d’information pour la mobilité et prestations associées

2019/520 - Recrutement d’agents contractuels

2019/563 - Modification du tableau des effectifs

Données personnelles

Nous avons recours à l'utilisation de traceurs statistiques afin de suivre et d’améliorer la qualité du site. Conformément à la réglementation en vigueur, ces données récoltées sont anonymisées. Vous pouvez accepter l'utilisation de ces traceurs en cochant les cases correspondantes ou les bloquer en les décochant.