Les délibérations du Conseil du 7 juillet 2010

Délibération 2010-0369 relative au contrat de type II de la ligne Mobilien Les-Mureaux – Orgeval – Versailles

Délibération 2010-0370 relative au contrat de type II de la ligne Mobilien Versailles – Saint-Germain-en-Laye

Délibération 2010-0371 relative au contrat de type II de la ligne Mobilien Mantes-la-Jolie – Cergy

Délibération 2010-0372 relative au contrat de type II de la ligne Mobilien Cergy – Montigny-le-Bretonneux

Délibération 2010-0373 relative au contrat de type II du réseau des Deux Rives de Seine

Délibération 2010-0374 relative au contrat de type II du réseau Entre Seine et Forêt

Délibération 2010-0375 relative au contrat de type II du réseau des Mureaux

Délibération 2010-0376 relative au contrat de type II du réseau Valbus Elargi

Délibération 2010-0378 relative au contrat de type II du réseau CASQY

Délibération 2010-0379 relative à l’avenant n°2 au contrat RATP

Délibération 2010-0380 relative au bilan de la concertation sur la désaturation de la ligne 13 par le prolongement de la ligne 14

Délibération 2010-0381 relative à l’acquisition foncière du terrain du site de remisage et de maintenance du T8

Délibération 2010-0382 relative aux modalités de la concertation de la ligne 11

délibération 2010-0383 relative au service PAM 78

Délibération 2010-0384 relative au service PAM 94

Délibération 2010-0385 relative à l’avenant n°1 au service PAM 75

Délibération 2010-0386 relative aux lignes express Les-Mureaux – La-Défense et Verneuil – La-Defense empruntant l’autoroute A14

Délibération 2010-0387 relative à la ligne Mobilien pôle à pôle Persan – Roissy

Délibération 2010-0388 relative à la ligne Mobilien pôle à pôle Les-Mureaux – Montigny-le-Bretonneux

Délibération 2010-0389 relative à l’avenant de prolongation de la convention d’exploitation de la ligne Pont de Rungis – Orly

Délibération 2010-0390 relative à la desserte régulière locale de la Communauté d’Agglomération Grand Paris Seine Ouest

Délibération 2010-0391 relative au financement du matériel roulant Tzen du TCSP Sénart – Corbeil

Délibération 2010-0392 relative au parc relais de Sevran-Beaudottes

Délibération 2010-0393 relative au parc relais de Boissy Saint Léger

Délibération 2010-0394 relative au financement des études dans le cadre du SDA

Délibération 2010-0395 relative au marché 2009-69 de tierce maintenance applicative d’un système décisionnel s’appuyant sur les donnéess de validation télébillettique

Délibération 2010-0396 relative au marché 2010-05 de nettoyage hygiène et propreté des locaux d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2010-0398 relative au marché 2010-11 d’expertise des estimations des coûts de réalisation relatifs au prolongement du RER E à l’Ouest

Délibération 2010-0399 relative au marché 2010-13 d’expertise des estimations des coûts de réalisation relatifs au prolongement de la ligne 14

Délibération 2010-0400 relative au marché 2010-24 relative à l’étude d’impact la rédaction du schéma de principe et du dossier d’enquête publique dans le cadre du prolongement de la ligne 14

Délibération 2010-0401 relative à l’avenant de transfert de la convention partenanriale du réseau SEAPFA

Délibération 2010-0402 relative au bail pour des locaux supplémentaires

Délibération 2010-0403 relative au remboursement au réel des frais de mission à l’étranger

Délibération 2010-0404 relative à une transformation de poste

Délibération 2010-0405 relative à l’indemnisation des agents participants aux réunions de concertation et aux débats publics

Délibération 2010-0407 relative à la rectification d’une erreur matérielle sur la délibation relative aux transports scolaires de Seine et Marne

Délibération 2010-0408 relative à la désignation d’un membre à la COT et à la CQS