Les délibérations du 9 octobre 2019

Ordre du jour du Conseil du 9 octobre 2019

Délibération - 2019/365 : Fonctionnement du Syndicat - Election du président de la Commission de l’offre de transport

Délibération - 2019/362 : Fonctionnement du Syndicat - Avenant n°1 à la convention avec l’UGAP

Délibération - 2019/363 : Ressources humaines - Organisation des astreintes

Délibération - 2019/364 : Recrutement d’agents contractuels et frais abonnement au service Véligo Location

Délibération - 2019/319 Débat d’orientation budgétaire 2020

Délibérations - 2019/320 à 322 : Budget, tarification et contrats - Décision modificative n° 1 BP 2019, tarifs de la TICPE et modification du plafond du programme NEU

Délibération - 2019/324 : Budget, tarification et contrats - Conventions relatives aux aides accordées pour l’achat des forfaits Imagine R et à l’organisation de la distribution de ces titres

Délibération - 2019/325 : Mise en concurrence des réseaux de bus en Grande Couronne – Choix du mode de gestion pour le : Territoire du Pays de Meaux et du Pays de l’Ourcq

Délibération - 2019/326 : Mise en concurrence des réseaux de bus en Grande Couronne – Choix du mode de gestion pour le : Secteur de Mantes

Délibération - 2019/327 : Avenant n° 19 SNCF

Délibération - 2019/328 : Avenant n° 18 RATP

Délibération - 2019/323 : Programme de Modernisation Billettique (PMB)

Délibérations - 2019/372 à 434 : Plan d’actions pour le développement du réseau de bus et tramway en Île-de-France à l’horizon 2020

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Délibération - 2019/329 : Transports scolaires et adaptés - Avenant n° 2 à la convention de délégation de compétence de la commune du Plessis-Gassot

Délibération - 2019/331 : Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes de niveau local (SRL-TAD) à la ville de Rungis

Délibération - 2019/332 : Avenant n° 2 à la convention entre Île-de-France Mobilités et la Région Grand Est relative aux principes d’organisation et de prise en charge des trains assurant le service Paris-Troyes-Belfort-Mulhouse

Délibération - 2019/333 : Avenant à la convention de financement des études complémentaires du Schéma directeur du réseau Transilien Paris-Saint-Lazare groupes II et III

Délibération - 2019/335 : Dossier d’orientation sur la mobilité servicielle (Maas)

Délibération - 2019/336 : Attribution de subvention pour l’acquisition de vélo à assistance électrique

Délibération - 2019/337 : Qualité de service - Accessibilité

Délibération - 2019/339 : Amélioration de la qualité de service sur les lignes N et P

Délibération - 2019/340 : Création du nouveau bâtiment voyageur de la gare (RER D) de Pierrefitte-Stains

Délibération - 2019/341 : Convention de financement des études avant-projet pour la création de l’éco-station bus de Sceaux-Robinson

Délibération - 2019/342 : Régularisation de subventions

Délibération - 2019/343 : Convention de financement pour le déploiement d’un nouveau système de rétrovision sur l’ensemble des Francilien et les 50 premiers RER NG

Délibération - 2019/344 : Avenant n° 1 à la convention de financement pour le renouvellement du matériel roulant de la ligne 6 par 47 MP 89 CC en provenance de la Ligne

Délibération - 2019/345 : Convention de financement relative à la phase achat du marché industriel NEXTEO des lignes B et D et lancement des études et phase d’assistance aux contrats de travaux d’adaptation de la signalisation

Délibération - 2019/346 : Schéma directeur Ligne B – Convention de financement pour la fin des travaux de création d’un vérin en fosse sur le site de Massy-Palaiseau

élibération - 2019/347 : AVP 1 adaptations infras RATP au RER NG et convention de financement REA 1 RATP

Délibération - 2019/348 : Etudes préliminaires adaptations infras RER NG et convention de financement PRO et premiers travaux

Délibération - 2019/349 : APO Rehaussement de quais Villeneuve-Saint-Georges et avenant à la convention de financement REA

Délibération - 2019/350 : Schéma directeur du réseau Paris-Est – Sous-station de Villenoy : Etudes avant-projet et convention de financement de travaux pour le renforcement électrique de la ligne et convention de financement pour la réalisation du schéma de principe complémentaire pour l’amélioration de l’offre de la ligne P Nord

Délibération - 2019/351 : Avant-projet modificatif du Grand Pôle Intermodal de Juvisy

Délibération - 2019/352 : Avenant n° 2 à la convention de financement relative à la concertation préalable, au Schéma de principe et à l’avant-projet Pôle de Saint-Denis L’Île-Saint-Denis

Délibération - 2019/353 : Convention de financement relative aux études préliminaires constitutives du Schéma directeur des mobilités et des premiers avant-projets du Pôle Transport de La Défense

Délibération - 2019/354 : Avant-projet et la convention de financement des études projets et travaux relative au réaménagement du pôle de Cergy-Préfecture

Délibération - 2019/355 : Câble A – Déclaration de projet

Délibération - 2019/356 : TCSP Trappes / La Verrière (séquence 2 et 5) – Convention de financement relative aux études AVP

Délibération - 2019/357 : TCSP - Amélioration de la desserte du Grand Roissy – Convention relative aux études de faisabilité et à la concertation

Délibération - 2019/358 : T Zen 3 Paris-Les Pavillons-sous-Bois – Convention de financement relative aux premiers travaux de la tranche n° 1 de réalisation

Délibération - 2019/359 : Prolongement de la Ligne 11 du métro de mairie des Lilas à Rosny-Bois-Perrier – Convention de financement travaux n° 4

Délibération - 2019/360 : Prolongement de la Ligne 1 du métro de Château de Vincennes à Val-de-Fontenay – Avenant n° 1 à la convention de financement des études du Schéma de principe, du dossier d’enquête publique et de l’enquête publique

Délibération - 2019/361 : Marché de travaux opération T 10

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