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Enquête Publique

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Enquête publique complémentaire unique

Approbation du schéma de principe et du dossier d’enquête d’utilité publique complémentaire – 30.05.2017pdf-3.7 MB
Conclusions et avis de la commission d’enquêtepdf-2.1 MB
Déclaration d’Utilité Publiquepdf-18.6 MB
Déclaration de projetpdf-7.9 MB
Guide de lecture du dossier d’enquête publique complémentairepdf-154.0 KB
Le dossier d’informationpdf-1.1 MB
Pièce 0-Note sur les modifications substantielles du projetpdf-4.1 MB
Pièce A-Informations juridiques et administratives et notice explicativepdf-17.8 MB
Pièce B-plan de situationpdf-2.3 MB
Pièce C - Plan général des travauxpdf-3.4 MB
Pièce D-Caractéristiques principales des ouvrages les plus importantspdf-6.1 MB
Pièce E-Estimation sommaire des dépensespdf-906.3 KB
Pièce F-Etude d’impact - préambulepdf-2.4 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 1 : description du projetpdf-12.2 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 10 : analyse des difficultés rencontréespdf-896.1 KB
Pièce F-Etude d’impact – partie 11 : nom et qualité des auteurspdf-521.0 KB
Pièce F-Etude d’impact – partie 12 : appréciation des impacts du programmepdf-17.8 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 13 : évaluation des incidences sur les sites Natura 2000pdf-4.9 MB
Pièce F-Etude d’impact – Partie 2 : Résumé non techniquepdf-15.4 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 3 : analyse de l’état initialpdf-16.7 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 4 : analyse des effets négatifs et positifs, direct et indirects, temporaires et permanents, et mesures associéespdf-18.5 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 5 : analyse des effets cumulés avec d’autres projets connuspdf-5.1 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 6 : principales solutions de substitution examinées et raisons du choixpdf-5.6 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 7 : compatibilité du projet avec les documents d’urbanisme opposablespdf-3.9 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 8 : estimation des coûts des mesurespdf-940.9 KB
Pièce F-Etude d’impact – partie 9 : présentation des méthodespdf-3.4 MB
Pièce G-avis de l’autorité environnementale et mémoire en réponse des maîtres d’ouvragepdf-6.3 MB
Pièce H-Evaluation socio-économiquepdf-1.9 MB
Pièce-Dossier de mise en compatibilité des PLUpdf-16.7 MB
Sommaire généralpdf-581.7 KB

Schéma de principe complémentaire

Schéma de principe complémentaire – mai 2017 – Annexe 5pdf-5.9 MB
Schéma de principe complémentaire – mai 2017 – Annexes 1 à 4pdf-5.8 MB
Schéma de principe complémentaire – mai 2017 – Partie 4pdf-12.8 MB
Schéma de principe complémentaire – mai 2017 – Parties 5 à 10pdf-5.1 MB
Schéma de principe complémentaire – mai 2017 Annexe 6pdf-2.6 MB
SDP-Parties-5-10-pdf-5.1 MB

Enquête publique de 2014

Arrêté d’ouverture de l’enquête publique phase 2pdf-2.0 MB
Arrêté de prolongation de l’enquête publiquepdf-966.5 KB
Conclusions et avis de la commission d’enquêtepdf-607.1 KB
Délibération du STIF du 11 février 2015pdf-1.1 MB
Dépliant Enquête publique Phase 2pdf-2.0 MB
Guide sommaire du Dossier d’enquête d’utilité publique tangentielle Ouest phase 2pdf-114.3 KB
Pièce A-Notice explicativepdf-9.2 MB
Pièce B-Plan de situationpdf-5.9 MB
Pièce C-Plan général des travauxpdf-9.5 MB
Pièce D-Caractéristiques des ouvrages les plus importantspdf-5.2 MB
Pièce E-Appréciation sommaire des dépensespdf-787.3 KB
Pièce F-Etude d’impact – Partie 1 : description du projetpdf-5.4 MB
Pièce F-Etude d’impact – Partie 12 : Appréciation des impacts du programmepdf-18.6 MB
Pièce F-Etude d’impact – Partie 13 : Evaluation des incidences sur les sites Natura 2000pdf-2.1 MB
Pièce F-Etude d’impact – Partie 4 : Analyse des effets positifs et négatifs, directs et indirects, temporaires et permanentspdf-10.7 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 5 : Analyse des effets cumulés avec d’autres projets connuspdf-3.6 MB
Pièce F-Etude d’impact – Partie 6 : Principales solutions de substitution examinées et raisons du choixpdf-5.4 MB
Pièce F-Etude d’impact – partie 7 : Compatibilité du projet avec les documents d’urbanisme opposables et son articulation avec les plans, schémas et programmespdf-3.3 MB
Pièce F-Etude d’impact – Partie 8 : Estimation des coûts des mesures pour réduire, ou compenser les effets du projet sur l’environnementpdf-813.1 KB
Pièce F-Etude d’impact – Partie 9 / Partie 10 / Partie 11pdf-1.5 MB
Pièce F-Etude d’impact – Préambulepdf-3.8 MB
Pièce G-Avis de l’Autorité environnementale et mémoire de réponse des maîtres d’ouvragepdf-11.7 MB
Pièce H-Evaluation socio-économiquepdf-1.3 MB
Pièce I-Mise en compatibilité des documents d’urbanisme – Partie 1 : Mise en compatibilité du PLU de Saint-Germain-en-Laye (avec DUP)pdf-16.3 MB
Pièce I-Mise en compatibilité des documents d’urbanisme – partie 1 : Mise en compatibilité du PLU de Saint-Germain-en-Laye (sans DUP)pdf-15.6 MB
Pièce I-Mise en compatibilité des documents d’urbanisme – Partie 2 : Mise en compatibilité du PLU de Poissypdf-7.6 MB
Pièce I-Mise en compatibilité des documents d’urbanisme – partie 3 : Mise en compatibilité du PLU d’Achèrespdf-6.6 MB
Pièce J-Annexespdf-14.4 MB
Plaquette d’information Enquête publique Phase 2pdf-2.6 MB
Rapport de la commission d’enquête Partie 1pdf-8.1 MB
Rapport de la commission d’enquête Partie 2pdf-19.5 MB
TGO-Enquête Publique Phase 2-Présentation Sommairepdf-13.3 MB